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Brèves et Articles
4 janvier 2022

Réglementation technique, gestion des déchets, urbanisme. Ce qui change au 1er janvier 2022

A compter du 1er janvier, de nouvelles mesures sont entrées en vigueur dans les secteurs du bâtiment, de l'énergie, de l'environnement et des transports.

Réglementation & Prescriptions techniques
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Circulaires USH
15 avril 2021

Circulaire USH n°39/21 - Economie circulaire : Référentiel pour son application dans les métiers des organismes Hlm

L’économie circulaire permet d’allier transition en faveur du climat et justice sociale. Formidable levier de mobilisation des acteurs, l’économie circulaire implique un travail collaboratif et interdisciplinaire, une anticipation et une réflexion sur toute la durée de vie d’un bâtiment afin de limiter les impacts environnementaux. L’enjeu de ce référentiel est de mobiliser la profession vers un passage à l’économie de la ressource, à travers les différents métiers exercés par les organismes Hlm.

Economie circulaire
Rapports - Guides - Doc
15 avril 2021

Economie circulaire : Référentiel pour son application dans les métiers des organismes Hlm

L’économie circulaire permet d’allier transition en faveur du climat et justice sociale. Formidable levier de mobilisation des acteurs, l’économie circulaire implique un travail collaboratif et interdisciplinaire, une anticipation et une réflexion sur toute la durée de vie d’un bâtiment afin de limiter les impacts environnementaux. L’enjeu de ce référentiel est de mobiliser la profession vers un passage à l’économie de la ressource, à travers les différents métiers exercés par les organismes Hlm.

Economie circulaire
Lettre d'information
12 janvier 2021

Actualités juridique n° 1 du 12 janvier 2021

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Ouvrages
3 septembre 2013

Plan d'action développement durable 2010-2015

Les enseignements des actions confirment que le logement social reste un acteur majeur et à la pointe du développement durable.

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  • Économie & Financement (1)
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  • Politique du logement & Mouvement Hlm (3)
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  • Financement du logement (2)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Innovation (2)
  • Management & Organisation (1)
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  • Politique de l'Habitat (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (4)
  • Vente Hlm (1)

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  • Accession sociale (2)
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  • Attributions (2)
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  • Conduite de projet (2)
  • Consommation d'énergie (1)
  • Construction durable (2)
  • Demande de logement (1)
  • Développement social et économique (2)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Economie circulaire (3)
  • Fiscalité du logement (3)
  • Foncier (2)
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  • Gestion du patrimoine (1)
  • Gestion locative (3)
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