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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015

Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.

Marchés publics
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2018

L'année juridique et fiscale 2017

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.

Législation
Lettre d'information
13 mars 2017

Actualités juridiques n°7 du 7 mars 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 7 mars 2017

Amiante
Lettre d'information
12 janvier 2021

Actualités juridique n° 1 du 12 janvier 2021

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Circulaires USH
16 mai 2017

Circulaire USH n°50/17 - Densification des emprises foncières existantes : un nouveau gisement pour la production ?

L’Union sociale pour l’habitat et la Caisse des Dépôts ont lancé une démarche de recherche-action pour analyser les stratégies et les pratiques des organismes Hlm en matière de densification de leurs propriétés foncières propres et préciser les marges de manœuvre réelles dont ils disposent.

Urbanisme
Collection des cahiers USH
28 avril 2017

Densification des emprises existantes : un nouveau gisement pour la production ? - Repères n°32

Cette étude analyse les stratégies et les pratiques opérationnelles d’organismes Hlm ayant expérimenté la densification de leurs emprises foncières existantes.

Foncier
Revues Hlm
15 mars 2018

Actualités habitat n° 1074 du 15 mars 2018

Projet de loi ÉLAN : quelle lecture du Mouvement Hlm ? Enseignements de l’AMI « Territoires détendus ». Journée professionnelle : RSE, nouveaux rôles et responsabilités des Hlm. Maîtrise d’ouvrage : une année d’actualité juridique.

Rénovation énergétique

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