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Lettre d'information
13 septembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 136 du 13 septembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

Lettre d'information
25 juin 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 150 du 25 juin 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

Lettre d'information
25 mai 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

Circulaires USH
15 novembre 2023

Circulaire USH n° 92/23 - Webinar du 5 décembre 2023 : « Vente Hlm et loi ELAN, où en est-on 5 ans après ? »

Différentes réglementations sont venues impactées les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le cadre de leurs activités d'accession sociale. L'USH vous invite à participer au webinar du 5 décembre de 14h à 17h pour faire un point sur l'évolution de ces pratiques et les retours d'expérience

Vente Hlm

Evénement
26 novembre 2024

Actualité juridique et fiscale de l'USH

Journées professionnelles

Circulaires USH
20 octobre 2022

Circulaire USH n°105/22 - journée professionnelle du 15 novembre 2022 - Actualité juridique et fiscale du logement social

Les experts de la direction juridique et fiscale de l’Union sociale pour l’habitat vous invitent à partager le 15 novembre prochain leur analyse des thèmes d’actualité : pouvoir d’achat et révisions des loyers, échéances de la décence énergétique, impacts du coût de l’énergie sur les charges récupérables, réforme de la taxe d’aménagement, risque de commande publique dans les baux de longue durée. En après-midi, Luc-Michel NIVÔSE illustrera les enjeux du rôle des juges dans la vie publique ainsi que les exigences d’un Etat de droit dans un contexte de multiplication des sources du droit et des juridictions.

Journées professionnelles

Circulaires USH
26 avril 2023

Circulaire USH n°35/23 - Journée professionnelle du 6 juin 2023 « Actualité juridique et fiscale du logement social »

Les experts de la direction juridique et fiscale vous invitent à partager le mardi 6 juin prochain leurs analyses sur les sujets d’actualité : le nouveau formulaire de demande de logement social, le bouclier tarifaire énergétique, les textes d’application de la loi « 3DS », les logements pour les sapeurs-pompiers volontaires, les déclarations d’occupation des logements (« GMBI ») et la facturation électronique. L’après-midi sera dédié aux partenariats et à la participation des organismes de logement social dans les SCCV « loi ALUR ».

Journées professionnelles

Lettre d'information
15 décembre 2023

Lettre d’information rapide de l’Union n° 167 du 15 décembre 2023

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm.

Communication institutionnelle

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