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Le plus pertinent

Lettre d'information
19 décembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
25 mai 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
25 juin 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 150 du 25 juin 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Revues Hlm
15 mars 2019

Actualités habitat n°1096 du 15 mars 2019

Le logement social, un enjeu européen Textes en discussion au Parlement L'énergie représente 8,5% du budget des ménages

Politique du logement & Mouvement Hlm
Circulaires USH
24 octobre 2017

Circulaire USH n° 92/17 - "Réforme du droit des contrats : analyse et conséquences sur les rapports locatifs et les rapports avec les accédants à la propriété"

L’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a été publiée au Journal officiel du 11 février 2016. Ce texte apporte une grande lisibilité au droit des contrats et améliore la sécurité des contractants.

Gestion locative
Ouvrages
5 janvier 2015

Mission d'évaluation de la politique de vente de logements sociaux à leurs occupants et à d'autres personnes physiques

Diagnostic et recommandations pour favoriser la vente HLm publiés par le Conseil Général de L'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) le 18 décembre 2014.

Accession sociale
Rapports - Guides - Doc
6 décembre 2022

Vente Hlm - Panorama des stratégies de commercialisation des logements locatifs sociaux par les OLS depuis le décret n°2019-1183 de la loi ELAN

Le présent panorama présente l’adaptation des stratégies de commercialisation des logements locatifs sociaux (LLS) de dix-sept bailleurs Hlm depuis le décret n°2019-1183 de la loi ELAN qui a modifié les modalités de commercialisation des logements dans le cadre de la vente Hlm et principalement des logements vacants. Il interroge les objectifs de la vente Hlm pour les bailleurs et la traduction de ces objectifs dans la mise en application de leurs stratégies.

Vente Hlm
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

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AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (1)
  • Habitants & Politiques sociales (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (4)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (10)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (13)
  • Aménagement & Urbanisme (2)
  • Attribution de logement (4)
  • Construction & Architecture (4)
  • Copropriété (7)
  • Énergie & Environnement (6)
  • Événements & Manifestations (3)
  • Financement du logement (7)
  • Habitants & Locataires (6)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Management & Organisation (2)
  • Mouvement Hlm (5)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (4)
  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (3)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (8)
  • Vente Hlm (5)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (7)
  • Aménagement du territoire (1)
  • APL (3)
  • Architecture (1)
  • Attributions (4)
  • Communication institutionnelle (3)
  • Congrès Hlm (2)
  • Consommation d'énergie (2)
  • Demande de logement (1)
  • Economie circulaire (1)
  • Énergies renouvelables (1)
  • Europe (3)
  • Fiscalité du logement (5)
  • Foncier (4)
  • Gestion du patrimoine (2)
  • Gestion locative (6)
  • Gouvernance (3)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (2)
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  • Législation (13)
  • Logement des jeunes (1)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Loi ELAN (2)
  • Maitrise d'ouvrage (4)
  • Marché immobilier (1)
  • Marchés publics (6)
  • Médiation (1)
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  • Politique locale de l'habitat (2)
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