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Le plus pertinent

Revues spécialisées
1 juillet 2016

50 Questions : la nouvelle réglementation des marchés publics

L’ensemble des règles applicables aux marchés publics ont été modifiées et les nouvelles dispositions s'appliquent depuis le 1er avril 2016. Ce cahier du Courrier des maires décrypte cette nouvelle réglementation en 50 questions.

Marchés publics
Rapports - Guides - Doc
1 mai 2006

Les marchés des sociétés d'Hlm

Les marchés des sociétés d'Hlm

Marchés publics
Circulaires USH
14 septembre 2017

Circulaire USH n°58/17 - Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35

Publication d'un guide élaboré pour expliciter la réforme des marchés publics. Il aborde à la fois les aspects juridique et pratique du droit des marchés publics ainsi que les problématiques des Organismes HLM. A jour de l’ensemble des textes qui sont venus modifier et compléter cette réforme.

Marchés publics
Circulaires USH
5 mai 2017

Circulaire USH n°45/17 - Le nouveau contexte de la maîtrise d'ouvrage Hlm au regard de la réforme des marchés publics

L'Union sociale pour l'habitat organise une journée professionnelle autour de la l'application concrète de la réforme et des perspectives qui en découlent pour la maîtrise d'ouvrage Hlm.

Maitrise d'ouvrage
Brèves et Articles
2 avril 2020

Coronavirus : Foire aux questions sur la commande publique

La Direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy publie une fiche de douze "Questions/réponses" sur les conséquences de la crise sanitaire sur la commande publique. Cette fiche en libre accès est destinée aux acheteurs publics.

Marchés publics
Brèves et Articles
31 octobre 2019

Marchés de maîtrise d’œuvre : le Cnoa publie un guide pour les bailleurs sociaux

Le 23 septembre, le Conseil national de l'ordre des architectes a publié un guide sur les outils à disposition des bailleurs et les moyens de les utiliser efficacement. Ce guide restitue les procédures de passation des marchés de maîtrise d’œuvre qui s’offrent aux opérateurs publics.

Maitrise d'ouvrage
Rapports - Guides - Doc
1 avril 2019

Guide méthodologique sur les marchés de partenariat

La Banque des territoires publie un guide pour accompagner la mise en oeuvre d'un marché de partenariat. Il aborde, en faisant référence aux bases légales, les étapes à suivre, les livrables à produire, les points de vigilance et bonnes pratiques en cette matière.

Marchés publics
Brèves et Articles
26 juillet 2019

Commande publique Revue critique des impacts de la loi Elan sur la construction des logements sociaux

La revue le Moniteur propose un article sur un premier bilan de la loi Elan pour les Hlm.

Loi ELAN

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (4)
  • Energie & Environnement (1)
  • Habitants & Politiques sociales (1)
  • Innovation & Qualité de service (3)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (42)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (5)
  • Ressources humaines & Organisation (4)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (5)
  • Aménagement & Urbanisme (4)
  • Attribution de logement (3)
  • Construction & Architecture (47)
  • Copropriété (3)
  • Énergie & Environnement (4)
  • Équipement technique (1)
  • Financement du logement (5)
  • Habitants & Locataires (3)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Management & Organisation (4)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Numérique (2)
  • Performance & stratégie (2)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (3)
  • Production de logement (6)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (19)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (4)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (2)
  • Actualités Habitat (1)
  • APL (1)
  • Architecture (3)
  • Attributions (1)
  • BIM (1)
  • Conduite de projet (1)
  • Coopérative Hlm (2)
  • Coût du logement (1)
  • CUS (1)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Droit au logement (1)
  • ESH (1)
  • Fiscalité du logement (4)
  • Foncier (1)
  • Gestion de chantier (3)
  • Gestion de crise (1)
  • Gestion des déchets (1)
  • Gestion des risques (2)
  • Gestion du patrimoine (4)
  • Gestion locative (5)
  • Gouvernance (1)
  • Informatique et libertés (1)
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