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Ouvrages
6 décembre 2013

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier

Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.

Fiscalité du logement

Ouvrages
28 août 2015

Opérations d'accession à la propriété : Conditions de réussite dans les territoires en rénovation urbaine

L'ANRU publie un ouvrage sous la forme d'un livret de recommandations pratiques fondées sur la capitalisation d'opérations d'accession à la propriété réalisées dans les quartiers en rénovation urbaine.

Renouvellement urbain

Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme

Collection des cahiers USH
14 février 2022

Renouvellement urbain hors secteur en NPNRU - Repères n°91

De nombreux organismes Hlm s’engagent dans des stratégies de renouvellement urbain hors contractualisation avec l’ANRU. Ce cahier Repères, élaboré avec la Banque des Territoires, dresse un panorama des pratiques mises en œuvre. Il identifie les différents dispositifs déployés, les financements utilisés et met en évidence, à travers plusieurs retours d’expérience, les points de vigilance et conditions de réussite de ces opérations afin d’aider les organismes souhaitant engager à terme une telle démarche.

Renouvellement urbain

Collection des cahiers USH
7 juin 2021

Le fonctionnement des immeubles de logements sociaux dans des ensembles immobiliers mixtes - Repères n°85

Depuis la fin des années 2000, les organismes Hlm se trouvent de plus en plus souvent copropriétaires au sein d’un ensemble immobilier mixte. Cette configuration a tendance à se développer, en particulier dans le cadre de grandes opérations d'aménagement, et interpelle de plus en plus les organismes Hlm. Afin de permettre une gestion maîtrisée de ces immeubles dans le temps, il est nécessaire de prendre quelques précautions le plus en amont possible, dès la conception et le montage des opérations.

Aménagement & Urbanisme

Circulaires USH
16 juin 2021

Circulaire USH n°65/21- Le fonctionnement des immeubles de logements sociaux dans des ensembles immobiliers mixtes - Cahier Repères n°85

Depuis la fin des années 2000, les organismes Hlm se trouvent de plus en plus souvent copropriétaires au sein d’un ensemble immobilier mixte. Cette configuration a tendance à se développer, en particulier dans le cadre de grandes opérations d'aménagement, et interpelle de plus en plus les organismes Hlm. Afin de permettre une gestion maîtrisée de ces immeubles dans le temps, il est nécessaire de prendre quelques précautions le plus en amont possible, dès la conception et le montage des opérations.

Aménagement & Urbanisme

Collection des cahiers USH
1 janvier 1990

Première approche de faisabilité opérationnelle d'un terrain. Cahier n° 7

Tout l'enjeu pour l'obtention des "bons" terrains consiste à être capable de se prononcer avant les concurrents, donc d'évaluer efficacement et rapidement les potentialités d'un site.

Foncier

Ouvrages
26 janvier 2023

La surélévation des bâtiments - Densifier et rénover à l'échelle urbaine

La surélévation apparaît comme une solution de plus en plus plébiscitée face aux problématiques environnementales d'étalement urbain, de rénovation de l'existant ou pour répondre simplement à la demande de logement et aux enjeux de mixité sociale. Cet ouvrage du Moniteur propose de faire le tour de la question à travers l'exemple de 3 métropoles, la présentation des différents enjeux de la densification verticale, la mise en œuvre concrète de projet de surélévation et la présentation de plusieurs retours d’expérience y compris dans le champ du logement social.

Construction & Architecture

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