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Rapports - Guides - Doc
11 janvier 2019

50 Questions sur la loi « Elan »

50 questions-réponses portant sur les différents chapitres de la loi Elan. Cahier détachable de la revue le Courrier des maires et des élus locaux n° 330 de janvier 2019.

Loi ELAN
Revues spécialisées
28 novembre 2018

L'obsolescence de l'immeuble : les grands enjeux de la réversibilité

La transformation de bureaux en logements serait possible à moindre coût si elle était anticipée dès la conception des bâtiments. Le dossier de la revue Opérations Immobilières n°110 de ce mois de novembre 2018.

Aménagement & Urbanisme
Rapports - Guides - Doc
14 décembre 2018

Loi ELAN et colonnes montantes

L’article 176 de la loi ELAN clarifie désormais le régime applicable aux colonnes montantes électriques

Réglementation & Prescriptions techniques
Brèves et Articles
31 octobre 2019

Marchés de maîtrise d’œuvre : le Cnoa publie un guide pour les bailleurs sociaux

Le 23 septembre, le Conseil national de l'ordre des architectes a publié un guide sur les outils à disposition des bailleurs et les moyens de les utiliser efficacement. Ce guide restitue les procédures de passation des marchés de maîtrise d’œuvre qui s’offrent aux opérateurs publics.

Maitrise d'ouvrage
Lettre d'information
19 décembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
AH
12 avril 2019

Colonnes montantes électriques : focus sur les évolutions réglementaires suite à la loi Elan

Le jeudi 11 avril 2019, le Sipperec (Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication) a organisé une matinée d’information sur le nouveau cadre légal relatif aux colonnes montantes électriques. L’occasion de revenir sur les aspects de propriété et de rénovation désormais clarifiés par la loi Elan.

Réglementation & Prescriptions techniques
Brèves et Articles
26 juillet 2019

Commande publique Revue critique des impacts de la loi Elan sur la construction des logements sociaux

La revue le Moniteur propose un article sur un premier bilan de la loi Elan pour les Hlm.

Loi ELAN
Rapports - Guides - Doc
16 avril 2019

Loi ELAN et colonnes montantes électriques - Note de synthèse

Résultat de l’enquête flash relative à la mise en oeuvre par les organismes de logements sociaux des dispositions de l’article 176 de la loi ELAN. Enquête réalisée du 25 février au 07 mars 2019.

Réglementation & Prescriptions techniques

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