L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2018


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm
Rapports - Guides - Doc

L'année juridique et fiscale 2017


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.
Rapports - Guides - Doc

Outils et actions de production foncière pour le logement social


Règles d'urbanisme
Pour construire plus, la production de foncier constructible et abordable pour le logement social reste indispensable. De quels outils collectivités et organismes Hlm disposent-ils ? Comment se mettent-ils en œuvre ? Quels sont leurs intérêts et leurs limites ?
Rapports - Guides - Doc

50 questions, le droit de préemption


Règles d'urbanisme
Ce 50 questions consacré au droit de préemption s'articule en quatre volets : les différents droits de préemption,l'institution du droit de préemption urbain (DPU), l'exercice du DPU, la Saisine du juge.
Rapports - Guides - Doc

Taux CDC au 1er août 2013


Prêts
Cette fiche récapitule l'ensemble des taux des prêts à l'habitat de la CDC, au 1er Aout 2013, pour un taux du livret A de 1,25%.
Rapports - Guides - Doc

Le foncier en Île-de-France. Retour sur 10 idées reçues


Fiscalité du logement
Un tour d'horizon de la question foncière en Ile-de-France à travers le point de vue de dix auteurs sur dix problématiques de l'aménagement dans cette région : planification, grands projets, coopérations métropolitaines, crise du logement, fiscalité, etc.
Rapports - Guides - Doc

L'empreinte écologique


Quartiers
Notion créée au début des années 80, l'empreinte écologique d'une population est la surface des terres et des mers biologiquement productive requise pour produire les ressources que cette population consomme et pour assimiler les déchets qu'elle génère, étant donné les technologies du moment. Vous...
Rapports - Guides - Doc

L'accès au foncier dans la Communauté d'Agglomération du Pays de Lorient


Règles d'urbanisme
Cap l’Orient a souhaité mettre en place dans le cadre de son PLH approuvé en 2004 une politique foncière volontariste, axe majeur de sa politique de l’habitat, afin de répondre à plusieurs enjeux de son territoire : - garantir un niveau suffisant d’offre en habitat en la répartissant mieux sur le...
Rapports - Guides - Doc

Mobiliser le foncier en faveur de l'habitat social


Règles d'urbanisme
Le foncier est-il rare et cher ? Oui, mais seulement pour l'habitat social, estiment les coopératives d'Hlm. Leur fédération propose une série de mesures pour mobiliser le foncier au profit de ce secteur, notamment une loi de régulation foncière et des mesures fiscales. Regroupées dans un ouvrage...