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Le plus pertinent

Ouvrages
19 juillet 2021

Guide de la fiscalité immobilière : acquisition, gestion, vente, imposition

Cet ouvrage porte sur la fiscalité immobilière et ses évolutions en matière de patrimoine immobilier. Il suit, étape par étape, la vie d'un bien immobilier et apporte une aide juridique aux acteurs du logement afin d'optimiser la gestion de leur patrimoine.

Fiscalité du logement
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Lettre d'information
26 janvier 2018

Actualités juridiques n°3 du 26 janvier 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 17 au 26 janvier 2018

Marchés publics
Lettre d'information
4 avril 2017

Actualités juridiques n°9 du 3 avril 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 15 mars au 31 mars 2017

Accès et maintien dans le logement
Lettre d'information
13 février 2017

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017

TVA
22 décembre 2017

Actualités juridiques n°24 du 22 décembre 2017

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 8 au 22 décembre 2017

Fiscalité du logement
Ouvrages
24 novembre 2017

Droit et pratique des baux d'habitation - 9ème édition

Cet ouvrage de référence présente étape par étape l'ensemble des règles applicables à la location d'un logement dans le secteur privé et dans le secteur Hlm. Cette 9ème édition intègre les questions relatives au contentieux et à la fiscalité immobilière.

Gestion locative
Lettre d'information
8 décembre 2017

Actualités juridiques n°23 du 8 décembre 2017

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017

Amiante

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AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (3)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (10)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (3)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (1)
  • Aménagement & Urbanisme (1)
  • Attribution de logement (2)
  • Copropriété (2)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Financement du logement (4)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Management & Organisation (1)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Politiques sociales (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (14)
  • Vente Hlm (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (2)
  • Accessibilité (4)
  • Accession sociale (6)
  • Accompagnement social (2)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (1)
  • Amiante (3)
  • APL (3)
  • Attributions (5)
  • Concertation habitants (1)
  • Consommation d'énergie (1)
  • CUS (2)
  • Diagnostics techniques (2)
  • Droit au logement (4)
  • Fiscalité du logement (7)
  • Foncier (1)
  • Gestion des déchets (1)
  • Gestion locative (5)
  • Gouvernance (1)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (2)
  • Législation (5)
  • Livret A (1)
  • Logement-foyer (1)
  • Logement des étudiants (1)
  • Logement intermédiaire (1)
  • Loi égalité et citoyenneté (1)
  • Loi ELAN (1)
  • Loyer (3)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Marchés publics (8)
  • Performance énergétique (4)
  • Plafonds de ressources (1)
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  • Rénovation énergétique (1)
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