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Le plus pertinent

Ouvrages
6 mai 2014

Concevoir et construire des logements sociaux - Bâtiments d'habitation collectifs

Panorama complet sur le logement social en France et l'exercice de la maîtrise d'ouvrage en particulier avec une mise en lumière de l'intervention des bailleurs sociaux aujourd'hui.

Maitrise d'ouvrage
Synthèse de presse
17 avril 2020

Synthèse de presse n°510 du 10 au 16 avril 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Revues spécialisées
1 juin 2022

Logement - Le grand débat (encore) - Revue Urbanisme

Le logement est au coeur de nos vies et mérite que l'on s'y attarde. La revue Urbanisme y consacre un numéro spécial pour ouvrir ou plutôt continuer le débat sur le logement d'aujourd'hui et son devenir. Plusieurs acteurs du logement, politiques, architectes, économistes, sociologues, chercheurs, y témoignent des grands enjeux et interpellent pour la plupart les décideurs politiques pour le nouveau quinquennat qui s'ouvre.

Politique de l'Habitat
Brèves et Articles
4 janvier 2022

Réglementation technique, gestion des déchets, urbanisme. Ce qui change au 1er janvier 2022

A compter du 1er janvier, de nouvelles mesures sont entrées en vigueur dans les secteurs du bâtiment, de l'énergie, de l'environnement et des transports.

Réglementation & Prescriptions techniques
Synthèse de presse
22 mars 2019

Synthèse de presse n° 462 du 15 au 21 mars 2019

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015

Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.

Marchés publics
Circulaires USH
17 juin 2011

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2011-35 du 17 Juin 2011

Circulaire relative à l'instauration de la nouvelle taxe d'aménagement à compter du 1er mars 2012

Fiscalité du logement
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (9)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (5)
  • Politique de la ville & Urbanisme (4)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (10)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (3)
  • Aménagement & Urbanisme (9)
  • Attribution de logement (1)
  • Communication & Image (1)
  • Construction & Architecture (3)
  • Copropriété (3)
  • Énergie & Environnement (4)
  • Équipement technique (1)
  • Etudes & chiffres (2)
  • Événements & Manifestations (2)
  • Financement du logement (17)
  • Habitants & Locataires (3)
  • Histoire du logement (1)
  • Innovation (1)
  • Interlocuteurs & Partenaires (4)
  • Management & Organisation (2)
  • Mouvement Hlm (6)
  • Politique de l'Habitat (5)
  • Politique de la ville (3)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (7)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (3)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (2)
  • Accompagnement social (1)
  • Actualités Habitat (3)
  • Aides au logement (2)
  • Aménagement du territoire (5)
  • APL (3)
  • Architecture (1)
  • AR Hlm (1)
  • Attributions (1)
  • Communication institutionnelle (1)
  • Consommation d'énergie (1)
  • Construction durable (1)
  • Coopérative Hlm (1)
  • Coût du logement (1)
  • Droit au logement (1)
  • Economie circulaire (1)
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  • Fiscalité du logement (7)
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