L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Appel à projet pour les organismes Hlm : Du BIM à la stratégie numérique globale - Recherche-action 2019-2020


BIM
Le laboratoire PREFICS de l’université Rennes 2, en association avec l’Union Sociale pour l’Habitat et la Banque des territoires de la Caisse des Dépôts, souhaitent proposer aux organismes Hlm intéressés de participer à un nouveau projet de recherche centré sur les enjeux du BIM mais également surses relations avec les stratégies numériques globales mises en oeuvre par les organismes Hlm.
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Data portraits des communes et territoires de la Métropole du Grand Paris


Etudes & chiffres
Afin de mieux connaître les territoires de la Métropole du Grand Paris et les communes qui les composent, l’Apur a mis en place une série de fiches descriptives construites autour d’indicateurs clés.
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Atelier BIM Virtuel - Retour d'expériences


BIM
A la suite du projet ABV et de ses résultats encourageants, le PTNB (Plan de Transition Numérique dans le Bâtiment) a souhaité étendre ou approfondir l’expérimentation à d’autres thématiques essentielles d’une démarche BIM, via le projet ABV+ confié à l’USH (l'Union sociale pour l’habitat). Présentation de 4 cahiers de retour d'expériences sur les différents champs du BIM.
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Plan BIM 2022


BIM
2022 est l’objectif fixé par le Ministère de la cohésion des territoires avec la filière de la construction pour généraliser l’utilisation du numérique, et en particulier du BIM dans le bâtiment.
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Charte "Bâtiments connectés, bâtiments solidaires et humains" : un an après, où en est-on ?


Bâtiment intelligent
L'Union sociale pour l'habitat est signataire de la Charte d’engagement volontaire de la filière du bâtiment à développer des « Bâtiments connectés, bâtiments solidaires et humains ». Un an après, un état des lieux du déploiement du bâtiment connecté dans le cadre de la mise en oeuvre de la Charte est mené par le Ministère, afin de rendre compte des évolutions sur le terrain.
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Le village des start-up 2018


Innovation
Pour l’édition du Congrès 2018, les partenariats entre organismes Hlm, accélérateurs et start-up ont été à l’honneur au sein du Village des start-up. Cette brochure présente quelques unes des start-up présentes et leurs solutions expérimentées au sein d'organismes Hlm.
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Marchés publics : Réussir le passage à la dématérialisation


Marchés publics
Recueil d'articles publiés depuis un an par «Le Moniteur» pour permettre de préparer le passage à la dématérialisation des marchés publics qui sera obligatoire à partir du 1er octobre 2018. Au programme : le b.a.-ba, les conseils de l'équipe pédagogique duMoniteur, et le mode d'emploi des outils numériques.
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Guide pratique d'accompagnement pour la protection des données personnelles à l'usage des coopératives Hlm


Informatique et libertés
Le 25 mai 2018, le règlement européen (RGPD) est entré en application. De nombreuses formalités auprès de la CNIL disparaissent. En contrepartie, la responsabilité des organismes est renforcée. Ils doivent désormais assurer une protection optimale des données à chaque instant et être en mesure de la démontrer en documentant leur conformité.
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Lancement des Trophées de l'Innovation Hlm 2018


Innovation
En partenariat avec la Caisse des Dépôts, Caisse d'Epargne, ARKEA, GRDF et la fondation Excellence SMA, l’Union sociale pour l'habitat lance la 2ème édition des Trophées de l’Innovation Hlm. Faites nous part de votre innovation et déposez votre candidature pour le 11 juin 2018 au plus tard !
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Modèle de lettre de mission pour la nomination d'un délégué(e) à la protection des données (DPD)


Informatique et libertés
Le délégué à la protection des données se substitue au Correspondant Informatique et libertés (CIL) pour les organismes qui avaient désigné un CIL.
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Modèle de fiche de poste du (de la) délégué(e) à la protection des données personnelles


Informatique et libertés
Cette fiche décrit les rôles et fonctions de la personne chargée d'assurer le respect de la législation en matière de protection des données personnelles.
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Bienvéo.fr - Présentation générale


Gestion du patrimoine
Présentation du site internet "Bienvéo.fr" d'offres de logements sociaux disponibles, parkings, locaux commerciaux en location, en accession et vente hlm.
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Déclaration aux services fiscaux de la taxe d'habitation - Formulaire de déclaration


Fiscalité du logement
Formulaire de déclaration du bailleur lié au transfert d'informations entre les bailleurs sociaux et la DGFiP dans le cadre de l'automatisation de la taxe d'habitation.
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Déclaration aux services fiscaux de la taxe d'habitation - paramétrage et utilisation de la plate-forme de dépôt


Fiscalité du logement
Nouvelle plateforme de dépôt pour le transfert d'informations entre les bailleurs sociaux et la DGFiP dans le cadre de l'automatisation de la taxe d'habitation
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Module de contrôle Taxe d'habitation - Fichiers des bailleurs sociaux


Fiscalité du logement
Dans le cadre des modifications des modalités de transmission des fichiers à la DGFiP, celle-ci a mis en place un module de contrôle qui permet de valider la qualité du fichier à transmettre avant envoi.(art. L 102 AE du LPF)
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Cahier des charges - Automatisation de la taxe d'habitation


Fiscalité du logement
Transfert d'informations entre les bailleurs sociaux et la DGFiP dans le cadre de l'automatisation de la taxe d'habitation