L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n° 57/15 - Favoriser l'accession sociale sécurisée avec le PSLA


Prêts
Ce guide pratique propose notamment 7 questions réponses pour comprendre ce qu'est l'accession sociale sécurisée et le PSLA (Prêt social location accession), comment les favoriser et les mettre en œuvre.
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Circulaire USH n°14/17 - Cahier Repères n°26 "Les éléments constitutifs de l'attractivité des produits en accession sociale"


Accession sociale
L’USH a souhaité conduire une étude-action à partir d’expériences réussies en accession sociale par des organismes Hlm, tant sur le plan des typologies et formes urbaines que sur la conception même de l’habitat.
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Circulaire USH n° 92/17 - "Réforme du droit des contrats : analyse et conséquences sur les rapports locatifs et les rapports avec les accédants à la propriété"


Gestion locative
L’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a été publiée au Journal officiel du 11 février 2016. Ce texte apporte une grande lisibilité au droit des contrats et améliore la sécurité des contractants.
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Circulaire USH n°78/16 - Signets n°4 - L'accession sociale sécurisée dans les quartiers en renouvellement urbain


Renouvellement urbain
Publication qui dresse un premier bilan de la contribution des acteurs Hlm à la diversification de l’offre dans les sites ANRU et souligne la nécessité d’y poursuivre le développement de ce type d’offre, dans le cadre du NPNRU.
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Circulaire USH n°45/18 - Formations 2018 de l'Ecole de l'Accession Sociale à la Propriété 2018


Formation
Tout au long de cette dernière décennie, l'offre de formations de l'EASP s'est enrichie et renforcée sur de nombreuses thématiques.
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Circulaire USH n°77/18 - Webconférence du Réseau des acteurs de l’habitat - Habitat social et foncier solidaire : quelles réalités ? quelles perspectives ?


Accession sociale
Cette webconférence interrogera la place des organismes de foncier solidaire et du bail réel solidaire dans le modèle Hlm. A partir de retours sur les premières expériences conduites, les intervenants exploreront le potentiel que le foncier solidaire représente pour l’habitat social.
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Circulaire USH n°53/19 - Panorama Accession Sociale à la Propriété


Accession sociale
Les organismes Hlm sont des opérateurs actifs de la mixité des territoires via les opérations d’accession sociale sécurisée. Depuis 2011, ce sont près de 6 000 ménages qui deviennent, chaque année, propriétaires d’un logement neuf en accession sociale (VEFA) ou en location-accession financée par le PSLA.
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Circulaire USH n°96/19 - Cahier Repères n°63 "Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien"


Accession sociale
L’Union sociale pour l’habitat en partenariat avec les Fédérations et plus particulièrement la Fédération des Coop’Hlm a souhaité constituer un cadre méthodologique et présenter les aides financières et fiscales mobilisables par les organismes Hlm souhaitant s’engager dans ces opérations.
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Circulaire USH n°17/20 - Enquête n° 2 "L'accession sociale à la propriété : enquête sur les opérateurs et profil des accédents"


Accession sociale
Les opérateurs et adhérents Hlm développent une activité d’accession sociale à la propriété depuis plusieurs années en poursuivant un objectif de production de logements durables, de bon confort, bien insérés dans leur environnement et économes en énergie pour leurs occupants. l’USH et les fédérations d’organismes Hlm souhaitent interroger les opérateurs sociaux développant des opérations d’accession sociale, dans la continuité de la première étude réalisée en 2018.
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Circulaire USH n° 52/20 - Avis n°5 du Conseil social


VEFA
Le Conseil social de l’USH, conscient des mutations à venir, a choisi cette année de porter sa réflexion, à travers la VEFA, sur les deux piliers du Mouvement Hlm que sont la production et la gestion de logements sociaux. Il formule onze propositions pour un usage raisonné de la VEFA dans le secteur Hlm.
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Circulaire n° 68/20 - Cahier Repères n°70 « Mobiliser le bail réel solidaire dans le cadre de la vente du patrimoine Hlm »


Vente Hlm
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, territoriaux et sociétaux. La vente par le biais d’un bail réel solidaire (BRS) constitue un des arbitrages possibles selon les objectifs recherchés et attendus par les Organismes Hlm, leurs gouvernances et les Collectivités Locales.
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Circulaire USH n° 05/15 relative à la sécurisation des opérations d'accession à la propriété des promoteurs privés par les organismes d'Hlm


Accession sociale
L’USH attire l’attention des organismes d’Hlm sur les risques liés à la sécurisation des opérations d’accession à la propriété des promoteurs privés.
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Circulaire USH n°01/14 relative à la publication de 3 guides sur la vente Hlm, la gestion de copropriétés, le syndic


Accession sociale
l’Union sociale pour l’Habitat, avec le concours des Fédérations et de nombreux organismes Hlm, proposent 3 guides-outils répondant aux nouveaux enjeux de la vente Hlm.
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Circulaire USH n° 74/14 - "Quoi de neuf acteurs?" Journée du réseau des acteurs de l'habitat, le 5 février 2015


Accession sociale
Le réseau des acteurs de l’habitat commencera l’année 2015 avec une première journée : "Quoi de neuf, acteur(s) ?".
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Circulaire USH n°99/17 - "Mise en ligne de 4 nouvelles formations sur l’habitat durable et l’accession sociale à la propriété"


Rénovation énergétique
4 nouvelles formations sur l’habitat durable et l’accession sociale à la propriété sont en ligne, accessibles 24h/24, gratuites et ouvertes à tous. Les inscriptions sont en cours.
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Circulaire USH n°91/20 - L’École de l’Accession Sociale à la Propriété prend un nouvel élan !


Accession sociale
L’EASP, créée en 2008 à l’initiative de l’Union sociale pour l’habitat pour développer une offre de formations aux professionnels de l’habitat social sur le thème de l’accession sociale à la propriété, prend un nouveau départ en modernisant son site internet