L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n° 57/15 - Favoriser l'accession sociale sécurisée avec le PSLA


Prêts
Ce guide pratique propose notamment 7 questions réponses pour comprendre ce qu'est l'accession sociale sécurisée et le PSLA (Prêt social location accession), comment les favoriser et les mettre en œuvre.
Circulaires USH

Circulaire USH n°14/17 - Cahier Repères n°26 "Les éléments constitutifs de l'attractivité des produits en accession sociale"


Accession sociale
L’USH a souhaité conduire une étude-action à partir d’expériences réussies en accession sociale par des organismes Hlm, tant sur le plan des typologies et formes urbaines que sur la conception même de l’habitat.
Rapports - Guides - Doc

Favoriser l'accession sociale sécurisée avec le PSLA


Prêts
Le PSLA a aujourd’hui plus de 10 ans, c’est l’occasion pour le Mouvement Hlm de réaffirmer son rôle prépondérant dans la production d’une offre d’accession à destination des ménages modestes. Cette Brochure rappelle les valeurs du Mouvement Hlm et les règles de l’accession sociale.
Rapports - Guides - Doc

Favoriser l'accession sociale à la propriété


Coopérative Hlm
Favoriser l'accession sociale à la propriété
Circulaires USH

Circulaire USH n° 92/17 - "Réforme du droit des contrats : analyse et conséquences sur les rapports locatifs et les rapports avec les accédants à la propriété"


Gestion locative
L’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a été publiée au Journal officiel du 11 février 2016. Ce texte apporte une grande lisibilité au droit des contrats et améliore la sécurité des contractants.
Circulaires USH

Circulaire USH n°78/16 - Signets n°4 - L'accession sociale sécurisée dans les quartiers en renouvellement urbain


Renouvellement urbain
Publication qui dresse un premier bilan de la contribution des acteurs Hlm à la diversification de l’offre dans les sites ANRU et souligne la nécessité d’y poursuivre le développement de ce type d’offre, dans le cadre du NPNRU.
Rapports - Guides - Doc

Plaquette de l'Ecole de l'Accession Sociale à la Propriété


Accession sociale
L’offre 2018 de l’Ecole de l'Accession Sociale à la Propriété se renouvelle et s’enrichit. Une nouvelle plaquette est à votre disposition.
Circulaires USH

Circulaire USH n°45/18 - Formations 2018 de l'Ecole de l'Accession Sociale à la Propriété 2018


Formation
Tout au long de cette dernière décennie, l'offre de formations de l'EASP s'est enrichie et renforcée sur de nombreuses thématiques.
Rapports - Guides - Doc

Dynamiques immobilières et territoires en 2018


Territoires
Ce document "Paroles de territoires" propose une mise en perspective régionale des mesures qui ont touché tous les secteurs du logement ces derniers mois
Circulaires USH

Circulaire USH n°77/18 - Webconférence du Réseau des acteurs de l’habitat - Habitat social et foncier solidaire : quelles réalités ? quelles perspectives ?


Accession sociale
Cette webconférence interrogera la place des organismes de foncier solidaire et du bail réel solidaire dans le modèle Hlm. A partir de retours sur les premières expériences conduites, les intervenants exploreront le potentiel que le foncier solidaire représente pour l’habitat social.
Circulaires USH

Circulaire USH n°53/19 - Panorama Accession Sociale à la Propriété


Accession sociale
Les organismes Hlm sont des opérateurs actifs de la mixité des territoires via les opérations d’accession sociale sécurisée. Depuis 2011, ce sont près de 6 000 ménages qui deviennent, chaque année, propriétaires d’un logement neuf en accession sociale (VEFA) ou en location-accession financée par le PSLA.
Rapports - Guides - Doc

Revitalisation des centres anciens : un nouveau rôle attendu pour les organismes Hlm


Politique locale de l'habitat
Le Réseau des acteurs de l’habitat a organisé, le jeudi 20 juin 2019, une nouvelle web-conférence interactive sur le thème de l’intervention des organismes Hlm dans les centres anciens.
Circulaires USH

Circulaire USH n°96/19 - Cahier Repères n°63 "Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien"


Accession sociale
L’Union sociale pour l’habitat en partenariat avec les Fédérations et plus particulièrement la Fédération des Coop’Hlm a souhaité constituer un cadre méthodologique et présenter les aides financières et fiscales mobilisables par les organismes Hlm souhaitant s’engager dans ces opérations.
Rapports - Guides - Doc

Etat des connaissances sur la vente de logements sociaux en Europe : Allemagne, France, Pays-Bas, Royaume-Uni


Recherche
Alors que la vente Hlm s'intensifie en France sous l'effet de la loi ELAN et des conséquences de la réduction de loyer de solidarité (RLS), l'Union sociale pour l'habitat et l'Institut Caisse des Dépôts pour la recherche ont souhaité réaliser un état de la recherche sur la vente de logements sociaux en Europe.
Rapports - Guides - Doc

Questionnaire "Enquête n°2 Accession sociale à la propriété sur les opérateurs et profil des accédants"


Accession sociale
Le questionnaire qui vous est proposé de renseigner, concerne les opérations démarrées (OS) ou en cours de commercialisation à compter du 1er janvier 2017 ainsi que les caractéristiques des acquéreurs des logements de ces opérations
Circulaires USH

Circulaire USH n°17/20 - Enquête n° 2 "L'accession sociale à la propriété : enquête sur les opérateurs et profil des accédents"


Accession sociale
Les opérateurs et adhérents Hlm développent une activité d’accession sociale à la propriété depuis plusieurs années en poursuivant un objectif de production de logements durables, de bon confort, bien insérés dans leur environnement et économes en énergie pour leurs occupants. l’USH et les fédérations d’organismes Hlm souhaitent interroger les opérateurs sociaux développant des opérations d’accession sociale, dans la continuité de la première étude réalisée en 2018.