L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Revitalisation des centres anciens : un nouveau rôle attendu pour les organismes Hlm


Ville moyenne
Le Réseau des acteurs de l’habitat a organisé, le jeudi 20 juin 2019, une nouvelle web-conférence interactive sur le thème de l’intervention des organismes Hlm dans les centres anciens.
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Repérage Amiante Avant Travaux - Note de synthèse


Amiante
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2017 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d’application de chaque domaine. L’arrêté relatif au domaine des Immeubles Bâtis vient de paraître et entérine donc l’entrée en vigueur du RAAT. Cette note a pour but d’expliciter ce texte et les impacts pour les Organismes de Logement Social.
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Rénovation énergétique : chantier accessible à tous


Rénovation énergétique
Rapport de l'institut Montaigne. Le secteur du bâtiment représente 43 % de la consommation d'énergie finale en France
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Les 30 propositions de procivis lab’ pour stopper la dégradation des copropriétés


Copropriété
PROCIVIS Lab’, le think tank du réseau PROCIVIS sur les politiques du logement fait 30 propositions concrètes, en vue de la contribution à l’élaboration des ordonnances qui devront être ratifiées avant la fin de l’année.
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Certificats d'économies d'énergie, CEE 4éme période : 2018 - 2020


Consommation d'énergie
Ce document synthétique à destination des entreprises et des collectivités a pour but de répondre à leurs principales interrogations ou à défaut de leur donner les sites de références vers lesquels se tourner pour obtenir toutes leurs réponses.
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Appel à candidatures : programme REHA - Session 3


Rénovation Réhabilitation
Le PUCA et ses partenaires lancent un appel à propositions sur des projets de réhabilitation lourde intégrant une composante construction neuve. Il s'adresse aux bailleurs sociaux car il vise à sélectionner des sites-supports sur lesquels les équipes candidates formuleront leurs réponses.
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Observatoire de l'habitat 2019


Politique locale de l'habitat
Cet observatoire, réalisé en partenariat entre Villes de France, l'Union sociale pour l'habitat et la Banque des Territoires, intègre pour cette édition 900 communes, réparties sur 348 EPCI.
Dossiers

Habitat et logement : 460 recherches en ligne


Recherche
Depuis 6 ans, le Réseau Recherche Habitat-Logement (REHAL) et le Réseau des acteurs de l’habitat publient un panorama annuel de la recherche universitaire française en cours ou récente dans le domaine de l’habitat et du logement. Un moteur de recherche permet d'avoir accès à l'ensemble des travaux identifiés.
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Observatoire de la Vente Hlm : résultats 2018 et retour sur 10 ans de vente Hlm


Vente Hlm
Deuxième année consécutive de hausse des ventes Hlm en 2018 : + 14% soit presque 10 000 ventes.
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Loi ELAN et colonnes montantes électriques - Note de synthèse


Réglementation & Prescriptions techniques
Résultat de l’enquête flash relative à la mise en oeuvre par les organismes de logements sociaux des dispositions de l’article 176 de la loi ELAN. Enquête réalisée du 25 février au 07 mars 2019.
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Guide méthodologique sur les marchés de partenariat


Marchés publics
La Banque des territoires publie un guide pour accompagner la mise en oeuvre d'un marché de partenariat. Il aborde, en faisant référence aux bases légales, les étapes à suivre, les livrables à produire, les points de vigilance et bonnes pratiques en cette matière.
Rapports - Guides - Doc

Bail Réel Solidaire : une nouvelle brochure pédagogique


Accession sociale
Afin de mieux faire connaître le dispositif « BRS » auprès des élus et des aménageurs, la Fédération des Coop’HLM a pris l’initiative d’éditer et de diffuser une plaquette pédagogique. Version mise à jour en mars 2019.
Rapports - Guides - Doc

Guide de l'accession - Devenez propriétaire avec les COOP'HLM 2019 / 2020


Accession sociale
La Fédération des Coop’Hlm publie une nouvelle édition de son guide de l’accession. Destiné aux futurs accédants, il présente l’ensemble des formules existantes pour définir, financer et réaliser leur projet immobilier.
Dossiers

Dossier Architecture de la transformation


Architecture de la transformation
L'Union sociale pour l’habitat et la Caisse des Dépôts décident en 2015 de lancer l’appel à projets "Architecture de la transformation", destiné à tous les bailleurs sociaux, pour faire émerger de nouvelles solutions, innovantes et concrètes, architecturales, techniques ou organisationnelles, au service du logement social et intermédiaire. Vous trouverez dans ce dossier les documents élaborés par les 10 équipes lauréates durant l’incubation de leur projet qui vous permettrons de pouvoir capitaliser sur ces expérimentations pour innover à votre tour.
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Les Habitations à Bon Marché de la ceinture de Paris : étude historique


Histoire du logement social
Cette étude de l'APUR s'inscrit dans les objectifs du Plan Climat de Paris et porte une réflexion sur l'évolution du parc des HBM. Elle compile les informations historiques sur leur conception.
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CUS 2019-2025. De la loi Égalité et Citoyenneté à la loi ELAN : les impacts de la CUS


CUS
Le présent guide CUS 2019-2025 présente les principales évolutions issues de la loi ELAN et des projets de décret et d’arrêté à paraître pour l’établissement de la Convention d’Utilité Sociale.