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Le plus pertinent

Lettre d'information
6 février 2018

Actualités juridiques n°4 du 5 février 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 27 janvier au 5 février 2018

Loyer
Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Revues spécialisées
28 novembre 2018

L'obsolescence de l'immeuble : les grands enjeux de la réversibilité

La transformation de bureaux en logements serait possible à moindre coût si elle était anticipée dès la conception des bâtiments. Le dossier de la revue Opérations Immobilières n°110 de ce mois de novembre 2018.

Aménagement & Urbanisme
Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme
Revues Hlm
15 septembre 2019

Actualités habitat n°1107 du 15 septembre 2019

Les Hlm, un modèle en constante évolution Les nouvelles missions de la CGLLS Logement social : la nécessité d'un nouveau récit ?

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
16 octobre 2020

Lettre d'information rapide de l'Union n° 145 du 16 octobre 2020

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Lettre d'information
1 avril 2019

Actualités juridiques n°2 du 14 mars 2019

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale

Législation

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  • Politique de la ville & Urbanisme (7)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (9)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (3)
  • Aménagement & Urbanisme (9)
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  • Construction & Architecture (6)
  • Copropriété (4)
  • Énergie & Environnement (9)
  • Équipement technique (1)
  • Financement du logement (4)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (2)
  • Politique de l'Habitat (3)
  • Politique de la ville (1)
  • Politiques sociales (3)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (19)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (3)
  • Aménagement du territoire (4)
  • APL (4)
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  • Communication institutionnelle (1)
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  • Diagnostics techniques (1)
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