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Le plus pertinent

Ouvrages
6 décembre 2013

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier

Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.

Fiscalité du logement
Ouvrages
19 décembre 2018

La naissance du droit de l'urbanisme - 1919-1935

Le droit de l'urbanisme français est l'objet d'une histoire récente faite d'une impressionnante succession de textes législatifs au cours du XXe siècle. La collection " Les grands textes de l'urbanisme " se propose d'en présenter et d'en illustrer la genèse, depuis 1909 jusqu'à nos jours. Sont ainsi exposés et commentés, dans leur typographie d'époque tant les textes à portée juridique que l'essentiel des rapports et discussions parlementaires qui les ont précédés.

Urbanisme
Revues spécialisées
23 juin 2022

Dossier spécial Plan local d’urbanisme (PLU) - Opérations immobilières

Issu de la loi SRU du 13 décembre 2000 le PLU doit répondre aux nouvelles attentes et besoins des habitants pour construire la ville de demain, en matière d'offre de logement, de service, d'emploi mais aussi de préservation écologique. Ce dossier pousse les pistes de réflexions de plusieurs professionnels plaidant pour une nécessaire réinvention.

Aménagement & Urbanisme
Lettre d'information
19 avril 2018

Actualités juridiques N°9 du 19 avril 2018

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 19 avril 2018

Législation
Lettre d'information
18 juin 2019

Actualités juridiques n°6 du 17 juin 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Ouvrages
19 juin 2008

Faire ville avec les lotissements

Faire ville avec les lotissements

Aménagement du territoire
Ouvrages
14 juin 2013

Construire ensemble. 10 clefs pour développer, aménager et construire la ville

Cet ouvrage présente, en 10 fiches synthétiques suivies de 11 exemples concrets d'urbanisme opérationnel, les différents modes d'action autorisés par les textes (tant européens que nationaux) et consacrés par la jurisprudence pour monter des programmes d'aménagement urbains.

Aménagement du territoire
Lettre d'information
9 octobre 2017

Actualités juridiques n°19 du 9 octobre 2017

Lettre de la direction juridique et fiscale du 23 septembre au 9 octobre 2017

Aménagement du territoire

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  • Management & Organisation (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (1)
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