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Le plus pertinent

Ouvrages
6 mai 2014

Concevoir et construire des logements sociaux - Bâtiments d'habitation collectifs

Panorama complet sur le logement social en France et l'exercice de la maîtrise d'ouvrage en particulier avec une mise en lumière de l'intervention des bailleurs sociaux aujourd'hui.

Maitrise d'ouvrage

Synthèse de presse
17 avril 2020

Synthèse de presse n°510 du 10 au 16 avril 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc
14 janvier 2019

Data portraits des communes et territoires de la Métropole du Grand Paris

Afin de mieux connaître les territoires de la Métropole du Grand Paris et les communes qui les composent, l’Apur a mis en place une série de fiches descriptives construites autour d’indicateurs clés.

Etudes & chiffres

Brèves et Articles
4 janvier 2022

Réglementation technique, gestion des déchets, urbanisme. Ce qui change au 1er janvier 2022

A compter du 1er janvier, de nouvelles mesures sont entrées en vigueur dans les secteurs du bâtiment, de l'énergie, de l'environnement et des transports.

Réglementation & Prescriptions techniques

Ouvrages
14 février 2022

Le grand retour de la terre dans les patrimoines

La richesse foncière atteint en France un niveau inédit, soit 7 000 milliards d'euros. Une aubaine selon Alain Trannoy et Etienne Wasner qui expliquent que, bien utilisée, cette richesse permettrait de renforcer le dynamisme économique du pays. Leur plan : une révolution fiscale ambitieuse consistant à taxer la terre à la place du capital productif et des salaires pour, nous disent-ils, réconcilier justice sociale et efficacité économique.

Foncier

Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015

Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.

Marchés publics

Circulaires USH
17 juin 2011

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2011-35 du 17 Juin 2011

Circulaire relative à l'instauration de la nouvelle taxe d'aménagement à compter du 1er mars 2012

Fiscalité du logement

Rapports - Guides - Doc
19 septembre 2016

Observatoire de l'habitat 2016 - FOCUS - L’impact du zonage sur les dynamiques territoriales

A partir des données collectées dans le cadre de l'Observatoire de l'habitat lancé en 2016 par l’Association Villes de France, l’Union sociale pour l’habitat et la Caisse des Dépôts, ce focus analyse l’impact des zonages sur le fonctionnement et les dynamiques des villes observées.

Politique locale de l'habitat

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