USH logo

Découvrez nos événements

Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations
Espace PRO & adhérent
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
6 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2885)
  • Ressources (6832)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (427)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Lettre d'information
26 avril 2019

Actualités juridiques n°4 du 25 avril 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015

Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.

Marchés publics
Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015

Lancement de l’appel à projets CDC/USH pour renouer avec l’innovation architecturale. Le statut du logement intermédiaire, après la loi Macron. Le dossier sur les jeunes et le logement. Un supplément de 36 pages sur les dernières lois de l’été.

Marchés publics
2 février 2016

L'année juridique et fiscale 2015

L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.

Syndic
Lettre d'information
31 janvier 2014

Lettre d'information rapide de l'Union n° 99 du 29 janvier 2014

Etat des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm en 2014 : Livret A, ordonnances sur le logement intermédiaire, évolutions européennes, concertations sur l’accessibilité, évolution de la gestion de la demande, élaboration de la programmation 2014, réforme institutionnelle…

Demande de logement
2 mars 2015

Année juridique et fiscale 2014

L’année 2014 a été, à nouveau, une année forte de production législative et réglementaire dans le domaine de l’immobilier et notamment celui de l’immobilier social. La Direction des études juridiques et fiscales met donc à votre disposition ce recueil couvrant l'année 2014.

Accession sociale

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (2)
  • Habitants & Politiques sociales (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (2)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Financement du logement (2)
  • Habitants & Locataires (1)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (6)
  • Accession sociale (3)
  • Accompagnement social (1)
  • Aides au logement (1)
  • Attributions (2)
  • Communication institutionnelle (1)
  • Congrès Hlm (1)
  • Demande de logement (1)
  • Droit au logement (1)
  • Europe (2)
  • Fiscalité du logement (3)
  • Gestion du patrimoine (1)
  • Gestion locative (3)
  • Habitat participatif (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Législation (3)
  • Livret A (1)
  • Logement des étudiants (1)
  • Logement intermédiaire (6)
  • Marchés publics (5)
  • OPH (1)
  • Outre-mer (1)
  • Prêts (2)
  • Règles d'urbanisme (2)
  • Rénovation énergétique (1)
  • Sécurité incendie (1)
  • Syndic (1)
  • TFPB (2)
  • Transition énergétique (1)
  • TVA (2)
  • Urbanisme (2)
  • USH (1)
  • VEFA (2)