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Le plus pertinent

Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Ouvrages
21 août 2019

Les aides financières au logement

Cette édition 2019 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Lettre d'information
4 novembre 2019

Echo Hlm n° 11 – Projet de loi de finances 2020 : Défendons l’accession sociale à la propriété

L'Union sociale pour l'habitat édite une nouvelle lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires, consacrée au projet de loi de finances 2020 et plus particulièrement à la relance de l'accession sociale à la propriété. Quatre propositions sont formulées en ce sens.

Accession sociale
Circulaires USH
8 novembre 2019

Circulaire USH n° 92/19 - Lettre Echo Hlm n° 11 – Projet de loi de finances 2020 : Défendons l’accession sociale à la propriété

Le projet de loi de finances pour 2020 ne revient pas sur les dispositions de la loi de finances 2018 déjà entrée en vigueur ou amplifiées au 1er janvier 2020. C'est pourquoi le Mouvement Hlm se mobilise pour défendre l'accession sociale à la propriété avec 4 propositions pour le projet de loi de finances 2020.

Accession à la propriété
AH
20 juillet 2021

Le point sur le régime de TVA des opérations PSLA

Les opérations de location-accession agréées(1) portant sur des logements neufs obéissent à un régime de TVA complexe qui peut générer, en pratique, des erreurs ou hésitations de la part des opérateurs. Il paraît donc utile de rappeler les règles applicables.

Location-accession
Ouvrages
6 octobre 2022

Les aides financières au logement

Cette édition 2022 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d'accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Ouvrages
15 avril 2019

Les aides financières au logement

Cette édition 2018 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement

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  • Économie & Financement (9)
  • Habitants & Politiques sociales (3)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (5)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (7)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (4)
  • Aménagement & Urbanisme (1)
  • Attribution de logement (2)
  • Copropriété (2)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Etudes & chiffres (2)
  • Financement du logement (9)
  • Habitants & Locataires (1)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (2)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Politiques sociales (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (6)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accessibilité (3)
  • Accession sociale (22)
  • Accompagnement social (1)
  • Actualités Habitat (4)
  • Aides au logement (6)
  • Aménagement du territoire (1)
  • APL (7)
  • Architecture (1)
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