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Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement

Synthèse de presse
2 février 2018

Synthèse de presse n° 411 du 26 janvier au 1er février 2018

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.

Aides au logement

Ouvrages
15 décembre 2015

Aides et financements de projets de logements

Cet ouvrage analyse les conditions d’obtention et le fonctionnement des aides et financements relatifs au logement, en locatif privé, locatif social et accession à la propriété, d’un point de vue économique et juridique.

APL

Brèves et Articles
24 septembre 2018

Projet Loi de finances 2019 : ce qui concerne le BTP

Le projet de loi de finances 2019 a été présenté par le Gouvernement, le 24 septembre 2018. De très nombreuses dispositions prévues concernent directement le secteur de la construction et de la transition énergétique. Batiactu propose un tour d'horizon.

Économie & Financement

Brèves et Articles
29 août 2019

Les aides à la pierre : retrouver la finalité des loyers modérés

La Cour des comptes a examiné les comptes et la gestion du Fonds national des aides à la pierre (FNAP), pour les exercices 2016 à 2018. Le contrôle du FNAP a conduit la Cour à examiner l’évolution et l’impact des aides à la pierre depuis 2010. A la suite de cette évaluation la cour a adressé un référé au Premier ministre dans lequel elle préconise une réorientation de certains crédits vers le logement des plus défavorisés. Référé auquel a répondu Edouard Philippe le 12 août dernier.

Aides au logement

Circulaires USH
29 juillet 2019

Circulaire USH n°66/19 - Démolition de logements sociaux en zone détendue : lancement d’un AMI dans le cadre du Plan d’Investissement Volontaire d’Action Logement

Dans les territoires détendus, l’adaptation de l’offre locative sociale aux besoins des habitants nécessite des moyens adaptés, en particulier pour accompagner la démolition d’immeubles devenus obsolètes. Pour cette raison, l’USH a soutenu la mise en place, au sein du Fond National des Aides à la Pierre (FNAP), d’une enveloppe dédiée au financement d’opérations de démolition en zone détendue.

Financement du logement

Collection des cahiers USH
7 novembre 2019

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63

Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.

Accession sociale

Circulaires USH
13 novembre 2019

Circulaire USH n°96/19 - Cahier Repères n°63 "Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien"

L’Union sociale pour l’habitat en partenariat avec les Fédérations et plus particulièrement la Fédération des Coop’Hlm a souhaité constituer un cadre méthodologique et présenter les aides financières et fiscales mobilisables par les organismes Hlm souhaitant s’engager dans ces opérations.

Accession sociale

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