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Le plus pertinent

Revues Hlm
1 octobre 2014

Actualités habitat n° 998 du 30 septembre 2014

Réforme territoriale et ruralité. Europe : transposition des dispositions sur la coopération entre organismes Hlm. Prix de thèse sur l’habitat social. Bilan 2013 de la bourse de l’emploi. Le littoral, un territoire sous pression. Nouvelle carte du zonage.

Semaine de l'innovation Hlm
Rapports - Guides - Doc
5 décembre 2017

Déclaration aux services fiscaux de la taxe d'habitation - Formulaire de déclaration

Formulaire de déclaration du bailleur lié au transfert d'informations entre les bailleurs sociaux et la DGFiP dans le cadre de l'automatisation de la taxe d'habitation.

Fiscalité du logement
Rapports - Guides - Doc
13 novembre 2017

Module de contrôle Taxe d'habitation - Fichiers des bailleurs sociaux

Dans le cadre des modifications des modalités de transmission des fichiers à la DGFiP, celle-ci a mis en place un module de contrôle qui permet de valider la qualité du fichier à transmettre avant envoi.(art. L 102 AE du LPF)

Fiscalité du logement
Rapports - Guides - Doc
4 octobre 2023

QuartiersPlus - Outil de pilotage de la TFPB

A l'occasion de la nouvelle génération de conventions d'utilisation de l'abattement de la TFPB , l'USH a souhaité mettre à disposition des organismes Hlm et plus largement des partenaires, QuartiersPlus, un nouvel outil permettant un pilotage transparent de l'activité de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

TFPB
Rapports - Guides - Doc
5 décembre 2017

Déclaration aux services fiscaux de la taxe d'habitation - paramétrage et utilisation de la plate-forme de dépôt

Nouvelle plateforme de dépôt pour le transfert d'informations entre les bailleurs sociaux et la DGFiP dans le cadre de l'automatisation de la taxe d'habitation

Fiscalité du logement
Revues Hlm
15 janvier 2016

Actualités habitat n° 1026 du 15 janvier 2016

Le point sur le Fonds national d'aides à la pierre et interview de Frédéric Paul, délégué général de l'USH. Rénovation urbaine : propositions du CESER d'Île-de-France. La réhabilitation thermique au Pays-Bas. Lois de finances : les principales dispositions fiscales.

Construction durable
Lettre d'information
22 octobre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 137 du 21 octobre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

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