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Le plus pertinent

Synthèse de presse
4 octobre 2019

Synthèse de presse n° 484 du 20 septembre au 3 octobre 2019

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Congrès Hlm
Circulaires USH
20 octobre 2022

Circulaire USH n°105/22 - journée professionnelle du 15 novembre 2022 - Actualité juridique et fiscale du logement social

Les experts de la direction juridique et fiscale de l’Union sociale pour l’habitat vous invitent à partager le 15 novembre prochain leur analyse des thèmes d’actualité : pouvoir d’achat et révisions des loyers, échéances de la décence énergétique, impacts du coût de l’énergie sur les charges récupérables, réforme de la taxe d’aménagement, risque de commande publique dans les baux de longue durée. En après-midi, Luc-Michel NIVÔSE illustrera les enjeux du rôle des juges dans la vie publique ainsi que les exigences d’un Etat de droit dans un contexte de multiplication des sources du droit et des juridictions.

Journées professionnelles
Circulaires USH
4 mai 2022

Circulaire USH n°56/22 - journée professionnelle du 19 mai 2022 - Taxe foncière des logements locatifs sociaux : enjeux et perspectives

La taxe foncière est un enjeu financier majeur pour les bailleurs sociaux : elle constitue une des principales charges fiscales qu’ils ont à payer et elle est, dans le même temps, un support essentiel des aides fiscales accordées par les pouvoirs publics au secteur. Il est donc primordial, pour les organismes, de savoir gérer au mieux les règles de calcul, les régimes d’exonérations, d’abattement ou de dégrèvement prévus par la loi.

Fiscalité du logement
Revues Hlm
15 décembre 2023

Actualités Habitat n°1201 du 15 décembre 2023

Au sommaire de ce numéro : "Maire et organisme Hlm, acteurs d’intérêt général", éditorial d'Emmanuelle Cosse - Sobriété foncière : soyons ZAN ! - Recherche : concilier l'écologie et le social, un objectif impérieux - Congrès des maires 2023 : Annonces, échanges et discussions au Salon - Fédération des OPH : la décentralisation au risque du fourre-tout non identifié - Remise des 1ers diplômes de Master 2 “Droit et management de l’habitat social” - Quatre bailleurs sociaux lauréats de RéHab XXe - Étude sur les passoires thermiques : le parc social plus vertueux que le privé

Politique du logement & Mouvement Hlm
AH
31 janvier 2024

Seconde vie : quand les enjeux de la réhabilitation rejoignent les enjeux écologiques

En renouvelant le cycle de vie d’un bâtiment, le dispositif Seconde vie des logements locatifs sociaux génère de bien moindres émissions de carbone et mobilise moins de ressources naturelles que la démolition/ reconstruction, s’inscrivant dans la Stratégie nationale bas-carbone. La webconférence organisée par le Réseau des acteurs de l’habitat le 7  décembre a passé ce dispositif à la loupe.

Rénovation Réhabilitation
Lettre d'information
22 octobre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 137 du 21 octobre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

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