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Revues Hlm
Actualités habitat n° 1025 du 15 décembre 2015
VEFA
Enquête Crédoc : les Français souhaitent plus de logement social dans les villes riches. Maquette numérique et BIM : quelles stratégies pour le monde Hlm ? Questions/Réponses sur la fiscalité et la vente Hlm.
Ouvrages
Les aides financières au logement
Financement du logement
Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Collection des cahiers USH
Guide relatif au Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal - Signets n° 5
Logement intermédiaire
Depuis 2014, le logement locatif intermédiaire s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal nouveau. Ce guide est avant tout destiné à décrypter ce nouveau cadre juridique et fiscal et analyser les outils qui sont offerts aux organismes pour développer et/ou gérer cette activité.
Lettre d'information
Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017
Accession sociale
Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.
Actualités juridiques n°24 du 22 décembre 2017
Fiscalité du logement
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 8 au 22 décembre 2017
Ouvrages
Droit et pratique des baux d'habitation - 9ème édition
Gestion locative
Cet ouvrage de référence présente étape par étape l'ensemble des règles applicables à la location d'un logement dans le secteur privé et dans le secteur Hlm. Cette 9ème édition intègre les questions relatives au contentieux et à la fiscalité immobilière.
Lettre d'information
Actualités juridiques n°2 du 17 janvier 2017
Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 5 au 17 janvier 2017
Ouvrages
L'immobilier pour les nuls
Prêts
L'immobilier pour les nuls décortique toutes les facettes du secteur. Il dresse un panorama complet des multiples façons de mener une opération immobilière à son terme et accompagne les acheteurs, vendeurs, bailleurs ou locataires dans leur parcours.
Collection des cahiers USH
Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63
Accession sociale
Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.
Rapports - Guides - Doc
Tarification incitative des déchets ménagers dans le logement social
Gestion des déchets
Etude d’impact sur la tarification incitative des déchets ménagers dans le logement social et éléments de cadrage juridique sur la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) et la REOM (Redevance d’enlèvement des ordures ménagères)
Ouvrages
La question du logement. Guide d'approche d'un problème complexe
Regards
La question du logement. Guide d'approche d'un problème complexe
L'année juridique et fiscale 2015
Syndic
L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.
Lettre d'information
Actualités Juridiques N°7 du 15 mars 2018
Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 15 mars 2018
Ouvrages
Le guide complet du logement 2016
Fiscalité du logement
Cet ouvrage de référence, mis à jour chaque année, couvre l'ensemble des questions liées au logement : financement, fiscalité, réglementation, jurisprudence.
Lettre d'information
Actualités Juridiques n° 16 de la direction des études juridiques et fiscales du 13 au 24 juillet 2017
VEFA
Taxe d’habitation sur les logements vacants Gestion locative – attribution
Circulaires USH
Circulaire USH n°01/21 - Webinar du 1er février 2021 « la fiscalité du BRS, un enjeu pour réussir les opérations »
Accession sociale
La loi ELAN a introduit un nouveau modèle d’accession sociale à la propriété : les organismes de foncier solidaire (OFS) et le bail réel solidaire (BRS). De nombreux organismes Hlm sont impliqués dans des opérations déjà engagées ou en projet. La loi de finances pour 2021 vient d’apporter des modifications sur le régime fiscal de ces opérations qui soulèvent de nombreuses questions. Ce Webinar sera l'occasion de débattre de ces questions.