L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2018


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm
Rapports - Guides - Doc

L'année juridique et fiscale 2017


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1074 du 15 mars 2018


Rénovation énergétique
Projet de loi ÉLAN : quelle lecture du Mouvement Hlm ? Enseignements de l’AMI « Territoires détendus ». Journée professionnelle : RSE, nouveaux rôles et responsabilités des Hlm. Maîtrise d’ouvrage : une année d’actualité juridique.
Circulaires USH

Circulaire USH n°50/17 - Densification des emprises foncières existantes : un nouveau gisement pour la production ?


Urbanisme
L’Union sociale pour l’habitat et la Caisse des Dépôts ont lancé une démarche de recherche-action pour analyser les stratégies et les pratiques des organismes Hlm en matière de densification de leurs propriétés foncières propres et préciser les marges de manœuvre réelles dont ils disposent.
Collection des cahiers USH

Densification des emprises existantes : un nouveau gisement pour la production ? - Repères n°32


Foncier
Cette étude analyse les stratégies et les pratiques opérationnelles d’organismes Hlm ayant expérimenté la densification de leurs emprises foncières existantes.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°7 du 7 mars 2017


Amiante
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 7 mars 2017
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015


Marchés publics
Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.