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Le plus pertinent

Ouvrages
19 juillet 2021

Traité des baux d'habitation et professionnels

Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.

Gestion locative
Synthèse de presse
17 septembre 2021

Synthèse de presse n°568 du 10 au 16 septembre 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Congrès Hlm
Lettre d'information
25 juin 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 150 du 25 juin 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Synthèse de presse
9 juillet 2021

Synthèse de presse n°564 du 2 au 8 juillet 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Mouvement Hlm
Lettre d'information
1 avril 2019

Actualités juridiques n°2 du 14 mars 2019

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale

Législation
Ouvrages
14 février 2022

Droit et pratique des baux d'habitation - 10ème édition 2022-2023

Cette nouvelle édition est enrichie de près de 50 décrets relatifs aux dispositions de la loi ELAN du 23 novembre 2018 dont les décrets sur l'encadrement des loyers et sur le plafonnement des honoraires. Sont également traités, l'ordonnance 2020 sur les règles de construction, la réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE) et la loi Climat et résilience du 22 août 2021 ainsi que les ordonnances du 25 mars 2020 qui tient compte de la crise sanitaire, de la prolongation de la trêve hivernale et qui adaptent les règles du congé.

Gestion locative
Lettre d'information
24 mars 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 148 du 24 mars 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
12 janvier 2021

Actualités juridique n° 1 du 12 janvier 2021

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (1)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (6)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (1)
  • Attribution de logement (5)
  • Construction & Architecture (2)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Événements & Manifestations (2)
  • Financement du logement (5)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Mouvement Hlm (3)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (8)
  • Vente Hlm (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accession sociale (1)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (1)
  • APL (2)
  • Attributions (4)
  • Communication institutionnelle (2)
  • Concertation habitants (1)
  • Congrès Hlm (3)
  • Consommation d'énergie (1)
  • CUS (1)
  • Demande de logement (2)
  • Diagnostics techniques (2)
  • Droit au logement (1)
  • Énergies renouvelables (1)
  • Fiscalité du logement (3)
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