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15 avril 2024 Circulaire USH n° 34/24 - Panorama 2025 de la recherche : recensement en ligne des coopérations Hlm-chercheurs Recherche
23 octobre 2023 Circulaire USH n° 86/23 - Edition 2024 du Panorama des recherches dans le domaine de l’habitat et du logement- Panoramas n°12 Recherche
29 septembre 2023 Circulaire USH n° 81/23 « Les besoins en logements à l’heure de l’urgence climatique et de la transition écologique ». Journée « Quoi de neuf, chercheurs ? » du Réseau des acteurs de l’habitat du 16 novembre 2023 Recherche
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Revues spécialisées
1 juillet 2016

50 Questions : la nouvelle réglementation des marchés publics

L’ensemble des règles applicables aux marchés publics ont été modifiées et les nouvelles dispositions s'appliquent depuis le 1er avril 2016. Ce cahier du Courrier des maires décrypte cette nouvelle réglementation en 50 questions.

Marchés publics
Ouvrages
1 mars 2010

Apprendre à connaître les organismes du logement social. Spécificités et réglementation.

Apprendre à connaître les organismes du logement social. Spécificités et réglementation.

Législation
Revues spécialisées
23 octobre 2019

Relever le défi de la rénovation énergétique -Opérations immobilières - Octobre 2019

Les bâtiments constituent un enjeu clef de la transition écologique, qui doit façonner notre pays pour permettre d'atteindre nos objectifs - Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire ouvre par ces propos un dossier consacré à la rénovation énergétique qui comprend notamment un décryptage sur le volet bâtiment de la loi énergie climat et met en avant le logement social, bon élève de la rénovation.

Rénovation énergétique
Circulaires USH
17 décembre 2019

Circulaire USH n°110/19 - Loi Énergie et Climat - Fin des tarifs réglementés

La loi Énergie et Climat (Loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019) a été publiée au Journal Officiel le 9 novembre 2019. Son chapitre VIII est consacré aux Tarifs réglementés de vente de gaz et d’électricité et organise la fin de ces tarifs.

Énergie & Environnement
Brèves et Articles
16 juillet 2019

Vers des bâtiments mutables – La contribution des juristes

L'étude notariale Cheuvreux a réalisé sous la forme d'un Livre blanc, un opuscule juridique traitant principalement de la réversibilité des bâtiments. A travers des thématiques pragmatiques et des interventions de professionnels, le livre offre une réflexion juridique active qui plaide pour l’élaboration et la pratique d’un droit adapté à ce monde qui change.

Réglementation & Prescriptions techniques
Circulaires USH
24 octobre 2017

Circulaire USH n° 92/17 - "Réforme du droit des contrats : analyse et conséquences sur les rapports locatifs et les rapports avec les accédants à la propriété"

L’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a été publiée au Journal officiel du 11 février 2016. Ce texte apporte une grande lisibilité au droit des contrats et améliore la sécurité des contractants.

Gestion locative
Ouvrages
9 janvier 2015

Code de la construction et de l'habitation 2014

Nouvelle édition commentée intégrant les dernières évolutions législatives et règlementaires dont celles de la loi ALUR

Législation
Circulaires USH
14 septembre 2017

Circulaire USH n°67/17 - Concours de maîtrise d'oeuvre : analyse et conseils pratiques pour les organismes Hlm

Le concours de maîtrise d’œuvre : une nouvelle obligation pour les organismes Hlm. Publication d'une note détaillant les aspects juridiques et pratiques de cette nouvelle obligation.

Marchés publics

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  • Économie & Financement (2)
  • Energie & Environnement (3)
  • Habitants & Politiques sociales (3)
  • Innovation & Qualité de service (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (32)
  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (4)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (4)
  • Aménagement & Urbanisme (3)
  • Attribution de logement (2)
  • Construction & Architecture (15)
  • Copropriété (5)
  • Énergie & Environnement (5)
  • Équipement technique (1)
  • Etudes & chiffres (1)
  • Événements & Manifestations (1)
  • Financement du logement (4)
  • Habitants & Locataires (4)
  • Innovation (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Numérique (1)
  • Performance & stratégie (3)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (20)
  • Vente Hlm (4)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accessibilité (3)
  • Accession sociale (5)
  • Accompagnement social (1)
  • Amiante (2)
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  • Architecture (1)
  • Attributions (4)
  • BIM (1)
  • Concertation habitants (1)
  • Conduite de projet (1)
  • Consommation d'énergie (4)
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  • Demande de logement (1)
  • Diagnostics techniques (2)
  • Droit au logement (4)
  • Fiscalité du logement (2)
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