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Le plus pertinent

Circulaires USH
2 mai 2016

Circulaire USH N° 38/16 - Logement locatif intermédiaire : Quelle stratégie pour les organismes Hlm ?

L’USH organise une demi-journée professionnelle sur le logement locatif intermédiaire.

Logement intermédiaire
Collection des cahiers USH
3 juin 2016

Guide relatif au Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal - Signets n° 5

Depuis 2014, le logement locatif intermédiaire s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal nouveau. Ce guide est avant tout destiné à décrypter ce nouveau cadre juridique et fiscal et analyser les outils qui sont offerts aux organismes pour développer et/ou gérer cette activité.

Logement intermédiaire
Circulaires USH
8 juillet 2020

Circulaire USH n° 25/20 - Logements locatifs intermédiaires - Impôt sur les sociétés

Changement de régime des logements locatifs intermédiaires appartenant aux organismes Hlm au regard de l’impôt sur les sociétés. Quelles modalités et conséquences pour les organismes Hlm ?

Fiscalité du logement
Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015

Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.

Marchés publics
Circulaires USH
8 juin 2016

Circulaire USH n° 61/16 - Guide du Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal

Le nouveau cadre juridique et fiscal du logement intermédiaire

Logement intermédiaire
Revues Hlm
28 février 2014

Actualités habitat n° 985 du 28 février 2014

Enquête et sondage auprès des élus et candidats aux municipales sur les questions de logement social Parution de l'ordonnance sur le logement intermédiaire Journée du Réseau des acteurs de l'habitat Interview d'un sociologue sur la refondation des politiques de pauvreté.

Logement intermédiaire
Brèves et Articles
26 mars 2024

Signature du pacte en faveur du logement intermédiaire

Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, et Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du Logement ont rencontré le 20 mars 2024 les acteurs du logement dont l'USH pour signer un pacte visant à financer la construction de 75 000 logements intermédiaires neufs et anciens d’ici 3 ans. La Fédération des offices publics de l'habitat, opposée au texte, ne l'a pas signé.

Logement intermédiaire
Rapports - Guides - Doc
30 mars 2016

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2016

Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ+, PSLA et LI Accession par zone en 2016

Plafonds de ressources

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