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Le plus pertinent

Lettre d'information
14 novembre 2022

Actualités juridiques n°11 du 14 novembre 2022

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Revues Hlm
30 juin 2021

Actualités Habitat n°1147 du 30 juin 2021

Réaction de l'USH au rapport de la Cour des comptes Le dossier : La Semaine de l'innovation Hlm 2021 Compétitivité de l'offre Hlm : l'IA au service des politiques publiques

Politique du logement & Mouvement Hlm
Ouvrages
1 juillet 2002

Sonacotra, répondre à l'urgence et loger les personnes en difficulté

Sonacotra, répondre à l'urgence et loger les personnes en difficulté

Logement-foyer
Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
9 juin 2015

Circulaire CNAV - Modalités d'attribution d'aide financière de l'assurance retraite pour les lieux de vie collectifs

Cette circulaire datée du 28 mai 2015 a pour objet de présenter les critères d'éligibilité aux aides financières de l'assurance retraite en faveur des lieux de vie collectifs accueillant des personnes retraitées et de préciser les conditions de leur mise en œuvre.

Résidences sociales
Revues Hlm
15 juillet 2007

Actualités habitat n° 840 du 15 juillet 2007

- Assemblée générale statutaire des ESH - La communication des organismes aujourd'hui - La réglementation des logements-foyers en cours - Inventaires annuels des logements sociaux

ESH
Circulaires USH
2 juillet 2015

Circulaire USH n° 49/15 - Financement des lieux de vie collectifs par la CNAV

Le développement des lieux de vie collectifs accueillant des personnes âgées constitue un des axes forts de la politique menée par l’Assurance Retraite dans le cadre de sa convention d’objectifs et de gestion 2014-2017.

Résidences sociales
Revues Hlm
15 décembre 2017

Actualités habitat n° 1069 du 15 décembre 2017

Protocole État-Action Logement. Étude CGDE : un parc locatif social en progression en 2017. Les Hlm, acteurs de la tranquillité et partenaires de la sécurité. Gestion locative : nos réponses à vos questions.

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  • Mouvement Hlm (3)
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