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Le plus pertinent

Revues Hlm
17 novembre 2014

Actualités habitat n° 1001 du 15 novembre 2014

Interview d’Alain Cacheux sur le financement du NPNRU. Présentation du Pack de conformité CNIL/Logement social. Dossier sur l'amiante, un défi collectif majeur. Le régime de TVA pour les logements-foyers.

Renouvellement urbain
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2017

Appel à projets national 2017 - CNAV

Afin d’accompagner les résidences autonomie, le plan d’aide à l’investissement de la CNSA est abondé de manière exceptionnelle pour aider ces structures à engager leurs travaux, en lien avec la Cnav, la caisse des dépôts, les collectivités territoriales.

Logement des personnes âgées
Rapports - Guides - Doc
9 juin 2015

Circulaire CNAV - Modalités d'attribution d'aide financière de l'assurance retraite pour les lieux de vie collectifs

Cette circulaire datée du 28 mai 2015 a pour objet de présenter les critères d'éligibilité aux aides financières de l'assurance retraite en faveur des lieux de vie collectifs accueillant des personnes retraitées et de préciser les conditions de leur mise en œuvre.

Résidences sociales
Rapports - Guides - Doc
27 juillet 2016

Appel à projets national 2016 : Résidences autonomie

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) renouvellent leur collaboration cette année pour accompagner la rénovation des logements-foyers.

Rénovation Réhabilitation
Circulaires USH
2 juillet 2015

Circulaire USH n° 49/15 - Financement des lieux de vie collectifs par la CNAV

Le développement des lieux de vie collectifs accueillant des personnes âgées constitue un des axes forts de la politique menée par l’Assurance Retraite dans le cadre de sa convention d’objectifs et de gestion 2014-2017.

Résidences sociales
Circulaires USH
26 juin 2014

Circulaire USH n° 39/14 - Plan d'aide à l'investissement logements-foyers pour personnes âgées

Lancement d'un appel à projets national d''aide à l'investissement en faveur des logements-foyers comme prévu par le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement.

Logement-foyer
Revues Hlm
16 juin 2014

Actualités habitat n° 992 du 15 juin 2014

Le calendrier de Sylvia Pinel Nouvelle donne sur l’équilibre financier des opérations locatives Détecteurs de fumées : obligations des bailleurs et locataires Dossier sur la 2e Semaine nationale des Hlm

Logement-foyer

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