L'Union sociale pour l'habitat
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Revues Hlm

Actualités habitat n° 1023 du 15 novembre 2015


Demande de logement
Deuxième Comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté. Le nouveau prêt à taux zéro. Les CEE « Précarité énergétique ». La facturation électronique.
Circulaires USH

Circulaire USH n°52/17 - Edition du Guide relatif à l’Élaboration des Conventions d'Utilité Sociale 2018-2023


CUS
Suite à la publication du décret CUS, face aux échéances de dépôt des nouvelles CUS fixées au 31.12.2017, l’Union sociale pour l’habitat avec les Fédérations d’organismes Hlm, a souhaité élaborer un guide pour accompagner les organismes Hlm dans l’élaboration de cette nouvelle CUS pour 2018-2023.
Circulaires USH

Circulaire USH n°29/17 - Recommandations pour la diffusion des données de l’occupation du parc social


Transition numérique
Les organismes Hlm, dans le cadre des conférences intercommunales du logement, vont être amenés à contribuer à l’élaboration de diagnostics locaux de l’occupation du parc social, nécessaires à la définition des orientations d’attribution et des conventions intercommunales d’attribution
Circulaires USH

Circulaire USH n° 77/15 - Projet de loi égalité et citoyenneté


Loyer
Cette circulaire fait le point sur l’état d’avancement des réflexions sur le Projet de loi égalité et citoyenneté. Elle précise le cadre de l’action et les positions défendues par le Mouvement Hlm.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n°118 du 16 décembre 2016


USH
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : mobilisation sur la remise en cause de l'abattement et de l'exonération de TFPB, plan d'actions pour les présidentielles et législatives 2017, protocole vieillissement/handicap...
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1033 du 30 avril 2016


Rénovation énergétique
Projet de loi et Comité interministériel Égalité et Citoyenneté et les réserves de l’USH. Bilan du Plan pluriannuel contre la pauvreté. Ajustements de la réglementation accessibilité habitation. L’organisme Hlm, syndic de copropriété.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1028 du 15 février 2016


Loi égalité et citoyenneté
Précisions sur le projet de loi Égalité et Citoyenneté. NPNRU : 2016, année de l’accélération. 21e rapport de la Fondation Abbé Pierre. PACTE, PTNB, PRDA, trois programmes prioritaires. Délai de présentation des candidats par les réservataires.
Rapports - Guides - Doc

L'année juridique et fiscale 2017


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017


TVA
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 362 - du 13 au 19 janvier 2017


Loi égalité et citoyenneté
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 51/17 - Sous occupation


Attributions
Conséquences de la nouvelle définition de la sous occupation en matière d’attribution de logement.
Circulaires USH

Circulaire USH n°61/17 - Eléments d’information techniques sur la loi Egalité et Citoyenneté


Mixité sociale
La loi Egalité et Citoyenneté précise que sur certains territoires, au moins 25% des attributions de logements hors QPV sont consacrées à des demandeurs du 1er quartile ou à des personnes relogées dans le cadre d’une opération de renouvellement urbain.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1061 du 30 juillet 2017


Transition numérique
Baisse de l’APL : un mauvais coup AG de Procivis-UESAP et des ESH Cinquième édition de la Semaine HLM : plus de 300 évènements Adapter les politiques de l’habitat aux marchés locaux, dans l’Yonne Dossier : les HLM et le numérique La sous-occupation et la loi Egalité et Citoyenneté
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1050 du 15 février 2017


OPH
Dossier social : des organismes mobilisés sur tous les fronts. Présidentielles : programmes logement des candidats. Le tissu des offices publics de l’habitat évolue. Loi Sapin 2 : quelles implications pour le logement social ? La loi Égalité et Citoyenneté est promulguée.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n°120 du 17 mars 2017


USH
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : projet de décret amiante issu de la loi Alur, congrès 2017, bilan de la journée "Oui au logement social" du 14 mars 2017, point d'avancement de la plateforme Bienvéo.fr, agenda...
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 360 - du 2 au 5 janvier 2017


Loi égalité et citoyenneté
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.