L'Union sociale pour l'habitat
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Contrats et marchés de maintenance d'immeubles


Parc Hlm
Contrats et marchés de maintenance d'immeubles
Collection des cahiers USH

Contrat-type des portiers d'entrée d'immeuble. Cahier n° 58


Parc Hlm
Le présent contrat-type propose deux approches : Option 1 : contrat à bon de commande pour le dépannage seul; Option 2 : contrat forfaitaire type P2, P3 pour le dépannage et l'entretien.