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Circulaires USH
5 mai 2017

Circulaire USH n°45/17 - Le nouveau contexte de la maîtrise d'ouvrage Hlm au regard de la réforme des marchés publics

L'Union sociale pour l'habitat organise une journée professionnelle autour de la l'application concrète de la réforme et des perspectives qui en découlent pour la maîtrise d'ouvrage Hlm.

Maitrise d'ouvrage
Brèves et Articles
2 avril 2020

Coronavirus : Foire aux questions sur la commande publique

La Direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy publie une fiche de douze "Questions/réponses" sur les conséquences de la crise sanitaire sur la commande publique. Cette fiche en libre accès est destinée aux acheteurs publics.

Marchés publics
Revues Hlm
13 mars 2020

Actualités Habitat n°1118 du 13 mars 2020

Individualisation des frais de chauffage : un compromis est encore possible Le dossier : anticiper la transition démographique L'impact des fusions-absorptions sur la commande publique

Politique du logement & Mouvement Hlm
Revues Hlm
30 juin 2019

Actualités habitat n°1103 du 30 juin 2019

De nouveaux enjeux pour la CGLLS Congrès Hlm : Questions à Marianne Louis, directrice générale de l'USH AG des Coop'Hlm : des attentes et de nombreuses propositions

Politique du logement & Mouvement Hlm
Brèves et Articles
17 janvier 2019

Dématérialisation des marchés publics - Guides pratiques

La DAJ publie une nouvelle version enrichie des Guides « très pratiques » pour accompagner acheteurs et entreprises sur la dématérialisation des marchés publics au 1er octobre 2018.

Marchés publics
Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Brèves et Articles
5 décembre 2018

Publication du code de la commande la publique

Les parties législative et réglementaire du code de la commande publique ont été publiées ce mercredi 5 décembre au JORF. Il rentrera en vigueur le 1er avril 2019.

Maitrise d'ouvrage
Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme

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  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (15)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

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  • Construction & Architecture (13)
  • Copropriété (2)
  • Énergie & Environnement (2)
  • Équipement technique (1)
  • Financement du logement (3)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Innovation (1)
  • Management & Organisation (2)
  • Mouvement Hlm (4)
  • Numérique (4)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Politiques sociales (3)
  • Production de logement (4)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (17)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (1)

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