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Le plus pertinent

Collection des cahiers USH
7 juin 2021

Le fonctionnement des immeubles de logements sociaux dans des ensembles immobiliers mixtes - Repères n°85

Depuis la fin des années 2000, les organismes Hlm se trouvent de plus en plus souvent copropriétaires au sein d’un ensemble immobilier mixte. Cette configuration a tendance à se développer, en particulier dans le cadre de grandes opérations d'aménagement, et interpelle de plus en plus les organismes Hlm. Afin de permettre une gestion maîtrisée de ces immeubles dans le temps, il est nécessaire de prendre quelques précautions le plus en amont possible, dès la conception et le montage des opérations.

Aménagement & Urbanisme
Circulaires USH
16 juin 2021

Circulaire USH n°65/21- Le fonctionnement des immeubles de logements sociaux dans des ensembles immobiliers mixtes - Cahier Repères n°85

Depuis la fin des années 2000, les organismes Hlm se trouvent de plus en plus souvent copropriétaires au sein d’un ensemble immobilier mixte. Cette configuration a tendance à se développer, en particulier dans le cadre de grandes opérations d'aménagement, et interpelle de plus en plus les organismes Hlm. Afin de permettre une gestion maîtrisée de ces immeubles dans le temps, il est nécessaire de prendre quelques précautions le plus en amont possible, dès la conception et le montage des opérations.

Aménagement & Urbanisme
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

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  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (2)
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  • Politiques sociales (1)
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