L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Guide de l'accession - Devenez propriétaire avec les COOP'HLM 2019 / 2020


Accession sociale
La Fédération des Coop’Hlm publie une nouvelle édition de son guide de l’accession. Destiné aux futurs accédants, il présente l’ensemble des formules existantes pour définir, financer et réaliser leur projet immobilier.
Rapports - Guides - Doc

L'année juridique et fiscale 2016


Accession sociale
Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal
Ouvrages

L'immobilier pour les nuls


Prêts
L'immobilier pour les nuls décortique toutes les facettes du secteur. Il dresse un panorama complet des multiples façons de mener une opération immobilière à son terme et accompagne les acheteurs, vendeurs, bailleurs ou locataires dans leur parcours.

L'année juridique et fiscale 2015


Syndic
L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1025 du 15 décembre 2015


VEFA
Enquête Crédoc : les Français souhaitent plus de logement social dans les villes riches. Maquette numérique et BIM : quelles stratégies pour le monde Hlm ? Questions/Réponses sur la fiscalité et la vente Hlm.
Rapports - Guides - Doc

L'accession sociale sécurisée dans les quartiers en rénovation urbaine - Résultats statistiques


Renouvellement urbain
Cette note de synthèse s'appuie sur une enquête menée par l'Union sociale pour l'habitat auprès d'une centaine d'organismes Hlm impliqués dans l'accession sociale en zone ANRU.
Fiche thématique

Accession sociale à la propriété - Fiche thématique


VEFA
On l’oublie souvent : l’accès à la propriété des ménages à ressources modestes est à l’origine de ce qui a progressivement fondé le Mouvement Hlm il y a plus d’un siècle.
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de prix de vente en accession en 2015


VEFA
Actualisation au 1er janvier 2015 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (article R.443-34 du CCH et R.331-76-5-1)
Rapports - Guides - Doc

Chiffres de l'accession sociale sécurisée à la propriété au 31 décembre 2014


VEFA
350 organismes d'Hlm sont garantis par la Société de garantie à l'accession des organismes d'Hlm (SGAHLM). Chaque trimestre, la SGAHLM publie les chiffres de l'activité des organismes concernant l'accession à la propriété dans le neuf, en Vefa ou en PSLA.

Année juridique et fiscale 2014


Accession sociale
L’année 2014 a été, à nouveau, une année forte de production législative et réglementaire dans le domaine de l’immobilier et notamment celui de l’immobilier social. La Direction des études juridiques et fiscales met donc à votre disposition ce recueil couvrant l'année 2014.
Rapports - Guides - Doc

Fiscalité de l'accession sociale et autres actualités réglementaires pour les opérateurs Hlm


VEFA
Ce diaporama passe en revue les principales mesures issues de la loi de finances 2014 intéressant les organismes Hlm développant une activité de promotion sociale
Rapports - Guides - Doc

Quelques démarches commerciales vis à vis du client pour une accession sereine


VEFA
Certains organismes HLM ont assorti l’accession de dispositions complémentaires généralement intégrées au contrat de vente qui ont pour objet d’offrir à l’accédant une plus grande sécurisation. Les options les plus fréquentes sont : - Une assurance-revente - Une garantie de rachat du logement avec...