L'Union sociale pour l'habitat
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Brèves et Articles

"Boîte à outils juridiques" pour les projetset services urbains innovants


Aménagement & Urbanisme
L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.
Brèves et Articles

Vers des bâtiments mutables – La contribution des juristes


Réglementation & Prescriptions techniques
L'étude notariale Cheuvreux a réalisé sous la forme d'un Livre blanc, un opuscule juridique traitant principalement de la réversibilité des bâtiments. A travers des thématiques pragmatiques et des interventions de professionnels, le livre offre une réflexion juridique active qui plaide pour l’élaboration et la pratique d’un droit adapté à ce monde qui change.
Ouvrages

La naissance du droit de l'urbanisme - 1919-1935


Urbanisme
Le droit de l'urbanisme français est l'objet d'une histoire récente faite d'une impressionnante succession de textes législatifs au cours du XXe siècle. La collection " Les grands textes de l'urbanisme " se propose d'en présenter et d'en illustrer la genèse, depuis 1909 jusqu'à nos jours. Sont ainsi exposés et commentés, dans leur typographie d'époque tant les textes à portée juridique que l'essentiel des rapports et discussions parlementaires qui les ont précédés.
Ouvrages

Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat 2018


Aménagement & Urbanisme
Publié chaque année, le DAUH (Droit de l'Aménagement, de l'urbanisme, de l'Habitat) présente un inventaire commenté de toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue.
Revues spécialisées

La planification à bout de souffle ?


Aménagement & Urbanisme
Dossier de la revue Urbanisme N° 408 du mois d’avril 2018.
Ouvrages

Guide des contentieux de l'urbanisme 2018


Règles d'urbanisme
Mis à jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des dernières jurisprudences, cet ouvrage aborde de manière complète, synthétique et pratique les contentieux de l'urbanisme dans toutes leurs dimensions (légalité, responsabilité, contentieux constitutionnel, civil, pénal…)
Ouvrages

Revitaliser son coeur de ville - L'adapter au commerce de demain


Territoires
En quelques années les coeur de villes, petites et moyennes, ont vu le taux de vacance des commerces passer de 8 à 12%. Comment rendre à nouveau ces centres attractifs, comment développer de nouvelles stratégies territoriales pour le commerce et plus largement pour l'attractivité résidentielle ?
Ouvrages

Initiation à l'architecture, à l'urbanisme et à la construction


Architecture
Ce manuel pratique propose une approche à la fois complète et synthétique pour comprendre les fondamentaux de l'architecture et de l'habitat.
Ouvrages

L'immobilier pour les nuls


Prêts
L'immobilier pour les nuls décortique toutes les facettes du secteur. Il dresse un panorama complet des multiples façons de mener une opération immobilière à son terme et accompagne les acheteurs, vendeurs, bailleurs ou locataires dans leur parcours.
Collection des cahiers USH

Les usages des outils de production foncière pour le logement social - Repères n°21


Foncier
Ce Cahier Repères n°21 permet de détailler les usages des outils de production foncière pour le logement social de Nice Côte d’Azur Métropole,Lyon Métropole et de la Communauté d’agglomération de Plaine Commune.
Ouvrages

Comprendre simplement le droit de l'urbanisme


Aménagement du territoire
Cet ouvrage aborde, sous forme de chapitres synthétiques, les éléments majeurs encadrant l'aménagement urbain et l'occupation des sols. Il est à jour des derniers textes réglementaires.
Ouvrages

Le guide complet du logement 2016


Fiscalité du logement
Cet ouvrage de référence, mis à jour chaque année, couvre l'ensemble des questions liées au logement : financement, fiscalité, réglementation, jurisprudence.
Circulaires USH

Circulaire USH n°19/16 - Les Secteurs de Mixité Sociale inscrits dans les PLU : un levier au service de la production du logement social


Mixité sociale
Publication du cahier Repères n° 12 présentant une analyse des différentes utilisations et pratiques des «Secteurs de Mixité Sociale» sur Bordeaux Métropole, la Métropole Européenne de Lille, Rennes Métropole et Chambéry Métropole.
Collection des cahiers USH

Les secteurs de mixité sociale inscrits dans les PLU - Repères n°12


Urbanisme
Les « Secteurs de Mixité Sociale » parfois dits «secteurs à quota de logements sociaux » peuvent couvrir de larges zones urbaines ou à urbaniser des PLU. Ce Cahier précise cette notion, ses objectifs d’équilibre social d’un territoire et ses effets sur la production et la gestion des organismes Hlm.
Ouvrages

Le contentieux de l'urbanisme -


Urbanisme
Le Courrier des maires et des élus locaux publie un "50 questions-réponses" sur la problématique du contentieux de l'urbanisme.
Ouvrages

Guide pratique de l'urbanisme


Règles d'urbanisme
La 3ème édition du Guide pratique intègre les nombreuses dispositions adoptées en 2013 en droit de l'urbanisme.