L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

Compte du logement 2018 - Rapport de la Commission des comptes du logement


Économie du logement
Le rapport de la Commission des comptes du logement détermine, pour l’ensemble des logements et des locaux d’hébergement, la dépense de logement, présente la place du logement dans l’économie et décrit l’état du parc de logements, son mode d’occupation et son évolution, pour l’année 2018.
Ouvrages

Les aides financières au logement


Financement du logement
Cette édition 2019 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Ouvrages

Les aides financières au logement


Financement du logement
Cette édition 2018 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°23 du 8 décembre 2017


Amiante
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017
Lettre d'information

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017


TVA
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017
Circulaires USH

Circulaire USH n° 105/16 - Déclaration aux services fiscaux liée à l'établissement de la taxe d'habitation


TVA
Fichiers d'information sur les locataires à transmettre aux services fiscaux en vue de l'établissement de la taxe d'habitation.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1032 du 15 avril 2016


Quartiers
Plan national de prévention des expulsions. L’ARRA Hlm lance la Fabrique de la proximité à Lyon. Concours d’architecture : Réinventer Paris avec les Hlm. Livraisons à soi-même « blanches » et PSLA.

Année juridique et fiscale 2014


Accession sociale
L’année 2014 a été, à nouveau, une année forte de production législative et réglementaire dans le domaine de l’immobilier et notamment celui de l’immobilier social. La Direction des études juridiques et fiscales met donc à votre disposition ce recueil couvrant l'année 2014.
Ouvrages

Le guide de la fiscalité Hlm


TFPB
Ce guide s'organise autour de deux grands thèmes indépendants l'un de l'autre mais liés par le fait que les impositions sont relatives à l'immeuble.
Collection des cahiers USH

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1992-1993. Cahier n° 17


Accession sociale
Ce cahier présente l'ensemble des textes parus entre le Congrès de Strasbourg en juin 1992 et celui de Lyon en juin 1993. La recherche est guidée par un index.