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Les dernières publications

15 avril 2024 Circulaire USH n° 34/24 - Panorama 2025 de la recherche : recensement en ligne des coopérations Hlm-chercheurs Recherche
23 octobre 2023 Circulaire USH n° 86/23 - Edition 2024 du Panorama des recherches dans le domaine de l’habitat et du logement- Panoramas n°12 Recherche
29 septembre 2023 Circulaire USH n° 81/23 « Les besoins en logements à l’heure de l’urgence climatique et de la transition écologique ». Journée « Quoi de neuf, chercheurs ? » du Réseau des acteurs de l’habitat du 16 novembre 2023 Recherche
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Lettre d'information
17 juin 2022

Actualités juridiques n°7 du 17 juin 2022

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Lettre d'information
13 février 2017

Actualités juridiques n°4 du 13 février 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 1er au 13 février 2017

TVA
Rapports - Guides - Doc
29 août 2017

L'année juridique et fiscale 2016

Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal

Accession sociale
Revues Hlm
15 avril 2016

Actualités habitat n° 1032 du 15 avril 2016

Plan national de prévention des expulsions. L’ARRA Hlm lance la Fabrique de la proximité à Lyon. Concours d’architecture : Réinventer Paris avec les Hlm. Livraisons à soi-même « blanches » et PSLA.

Quartiers
2 mars 2015

Année juridique et fiscale 2014

L’année 2014 a été, à nouveau, une année forte de production législative et réglementaire dans le domaine de l’immobilier et notamment celui de l’immobilier social. La Direction des études juridiques et fiscales met donc à votre disposition ce recueil couvrant l'année 2014.

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