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Le plus pertinent

Revues spécialisées
28 novembre 2018

L'obsolescence de l'immeuble : les grands enjeux de la réversibilité

La transformation de bureaux en logements serait possible à moindre coût si elle était anticipée dès la conception des bâtiments. Le dossier de la revue Opérations Immobilières n°110 de ce mois de novembre 2018.

Aménagement & Urbanisme
Brèves et Articles
4 janvier 2022

Réglementation technique, gestion des déchets, urbanisme. Ce qui change au 1er janvier 2022

A compter du 1er janvier, de nouvelles mesures sont entrées en vigueur dans les secteurs du bâtiment, de l'énergie, de l'environnement et des transports.

Réglementation & Prescriptions techniques
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Collection des cahiers USH
12 mars 2021

Résilience urbaine du parc social : prise en compte des aléas climatiques - Repères n°80

Le changement climatique a des impacts déjà visibles sur les bâtiments et leurs occupants. Ce cahier Repères porte sur la résilience urbaine du parc social face au changement climatique, en prenant en compte les aléas climatiques pertinents, et leurs effets sur les pratiques dans l’aménagement et la maîtrise d’ouvrage des organismes Hlm. Il s'appuie sur les initiatives existantes et propose des outils et des ressources visant à accompagner les bailleurs dans une démarche de résilience.

Gestion des risques
Circulaires USH
23 mars 2021

Circulaire USH n°31/21 - Résilience urbaine du parc social : prise en compte des aléas climatiques- Repères n°80

Le changement climatique a des impacts déjà visibles sur les bâtiments et leurs occupants. Ce cahier Repères porte sur la résilience urbaine du parc social face au changement climatique, en prenant en compte les aléas climatiques pertinents, et leurs effets sur les pratiques dans l’aménagement et la maîtrise d’ouvrage des organismes Hlm. Il s'appuie sur les initiatives existantes et propose des outils et des ressources visant à accompagner les bailleurs dans une démarche de résilience.

Gestion des risques
Revues spécialisées
28 novembre 2023

Le cycle de l'eau : une nouvelle composante de l'aménagement et de la construction- Dossier- Opérations Immobilières

La revue Opérations Immobilières de novembre 2023 consacre un dossier au cycle de l'eau, un enjeu majeur dans la fabrique de la ville de demain. La raréfaction de l'eau est en effet une donnée à prendre en compte, c'est d'ailleurs l'objet du plan d’action sur la gestion de l’eau présenté par le gouvernement le 30 mars 2023 . Renaturation, imperméabilisation, urbanisation sont au coeur de ce dossier qui invite les porteurs de projets à aménager et construire en accord avec le cycle de l'eau tout en respectant le cadre juridique.

Gestion de l'eau
Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

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