L'Union sociale pour l'habitat
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Revues Hlm

Actualités habitat n° 1025 du 15 décembre 2015


VEFA
Enquête Crédoc : les Français souhaitent plus de logement social dans les villes riches. Maquette numérique et BIM : quelles stratégies pour le monde Hlm ? Questions/Réponses sur la fiscalité et la vente Hlm.
Rapports - Guides - Doc

Guide de l'accession - Devenez propriétaire avec les COOP'HLM 2019 / 2020


Accession sociale
La Fédération des Coop’Hlm publie une nouvelle édition de son guide de l’accession. Destiné aux futurs accédants, il présente l’ensemble des formules existantes pour définir, financer et réaliser leur projet immobilier.
Fiche thématique

Accession sociale à la propriété - Fiche thématique


VEFA
On l’oublie souvent : l’accès à la propriété des ménages à ressources modestes est à l’origine de ce qui a progressivement fondé le Mouvement Hlm il y a plus d’un siècle.
Ouvrages

L'immobilier pour les nuls


Prêts
L'immobilier pour les nuls décortique toutes les facettes du secteur. Il dresse un panorama complet des multiples façons de mener une opération immobilière à son terme et accompagne les acheteurs, vendeurs, bailleurs ou locataires dans leur parcours.
Rapports - Guides - Doc

Chiffres de l'accession sociale sécurisée à la propriété au 31 décembre 2014


VEFA
350 organismes d'Hlm sont garantis par la Société de garantie à l'accession des organismes d'Hlm (SGAHLM). Chaque trimestre, la SGAHLM publie les chiffres de l'activité des organismes concernant l'accession à la propriété dans le neuf, en Vefa ou en PSLA.
Rapports - Guides - Doc

Etude analyse qualitative d'opérations en VEFA au regard des enjeux d'usage et de gestion en locatif social


VEFA
L’Union sociale pour l’habitat, en partenariat avec la Caisse des Dépôts, a lancé une étude portant sur l’analyse qualitative de 10 opérations de logements sociaux réalisées en VEFA entre 2008 et 2013 en regard des enjeux d’usage et de gestion en locatif social.
Rapports - Guides - Doc

Fiscalité de l'accession sociale et autres actualités réglementaires pour les opérateurs Hlm


VEFA
Ce diaporama passe en revue les principales mesures issues de la loi de finances 2014 intéressant les organismes Hlm développant une activité de promotion sociale
Rapports - Guides - Doc

Plafonds de prix de vente en accession en 2015


VEFA
Actualisation au 1er janvier 2015 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (article R.443-34 du CCH et R.331-76-5-1)
Rapports - Guides - Doc

Quelques démarches commerciales vis à vis du client pour une accession sereine


VEFA
Certains organismes HLM ont assorti l’accession de dispositions complémentaires généralement intégrées au contrat de vente qui ont pour objet d’offrir à l’accédant une plus grande sécurisation. Les options les plus fréquentes sont : - Une assurance-revente - Une garantie de rachat du logement avec...
Rapports - Guides - Doc

L'accession sociale sécurisée dans les quartiers en rénovation urbaine - Résultats statistiques


Renouvellement urbain
Cette note de synthèse s'appuie sur une enquête menée par l'Union sociale pour l'habitat auprès d'une centaine d'organismes Hlm impliqués dans l'accession sociale en zone ANRU.
Ouvrages

VEFA, Vente en l'état futur d'achèvement


VEFA
Les dix point clés pour comprendre les notions indispensables de la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA).
Ouvrages

La vente en l'état futur d'achèvement


VEFA
Présentation des différentes catégories de ventes d'immeubles à construire,
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2019


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 504 du 28 février au 5 mars 2020


Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Rapports - Guides - Doc

Avis n° 5 du conseil social de l'Union sociale pour l'habitat "Oui, mais..." à la VEFA Hlm


VEFA
Le Conseil social de l’USH, conscient des mutations à venir, a choisi cette année de porter sa réflexion, à travers la VEFA, sur les deux piliers du Mouvement Hlm que sont la production et la gestion de logements sociaux. Il formule onze propositions pour un usage raisonné de la VEFA dans le secteur Hlm.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 52/20 - Avis n°5 du Conseil social


VEFA
Le Conseil social de l’USH, conscient des mutations à venir, a choisi cette année de porter sa réflexion, à travers la VEFA, sur les deux piliers du Mouvement Hlm que sont la production et la gestion de logements sociaux. Il formule onze propositions pour un usage raisonné de la VEFA dans le secteur Hlm.