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Dossier
5 octobre 2023

Dossier Copropriétés

Qu'ils soient copropriétaires, constructeurs ou syndics, les organismes Hlm sont de plus en plus souvent impliqués dans les copropriétés. Ce dossier propose des guides, outils et textes de références pour accompagner les organismes.

Copropriété

Lettre d'information
19 mai 2017

Actualités juridiques n°13 du 16 mai 2017

Lettre de la Direction des études juridiques et fiscales du 11 au 16 mai 2017

CUS

Rapports - Guides - Doc
21 septembre 2018

Boîte à outils : fiches actions Qualité de service en copropriété

Cette boîte à outils composée de fiches outils, actualisées en 2021, a été constituée à partir des travaux conduits par l’Union sociale pour l’habitat dans le cadre de deux études, l’une portant sur la qualité de service rendue aux locataires Hlm d’une copropriété, l’autre portant sur l’évaluation de la performance du syndic

Copropriété

Circulaires USH
27 septembre 2018

Circulaire USH n°71/18 - Cahier Signets n°9 "la gestion de logements locatifs en copropriété"

Ce cahier résulte de la synthèse des travaux conduits par l'Union sociale pour l'habitat dans le cadre de deux études, l'une portant sur la qualité du service rendu aux locataires Hlm en copropriété et l'autre portant sur l'évaluation de la performance du syndic.

Copropriété

Circulaires USH
3 juin 2020

Circulaire USH n°45/20 - journée professionnelle du 17 juin 2020 - Développer l'activité de syndic social : les enjeux économiques et organisationnels

Les occasions d’exercer le métier de syndic social se multiplient : accession sociale, vente Hlm et achat de patrimoine en VEFA ou dans le diffus, portage de lots en copropriétés dégradées.

Syndic

Collection des cahiers USH
11 mai 2021

Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies - Repères n° 61

L’objet du présent cahier est d’accompagner les organismes de logement social dans la définition et dans la mise en oeuvre opérationnelle de leur stratégie de vente. Il propose plusieurs éclairages et bonnes pratiques issus de l’analyse du cadre réglementaire mais également de l’expérience d’organismes Hlm. Il prend en compte les modifications apportées par le décret d’application n° 2019-1183 du 15 novembre 2019 relatif aux ventes de logements locatifs sociaux

Vente Hlm

Collection des cahiers USH
11 mai 2021

Vente Hlm : nouveaux outils - Repères n°61bis

Le cahier Repères 61bis « Nouveaux outils » a pour objectif de proposer des focus sur les aspects juridiques, financiers et opérationnels de la vente Hlm, en complément et en articulation avec cahier n°61. Il a donc essentiellement vocation à être utilisé comme un approfondissement sur les sujets qu’il présente, au moment de la définition de la stratégie ou ultérieurement en fonction des besoins du bailleur. Version mise à jour.

Vente Hlm

Collection des cahiers USH
8 février 2019

Guide d'intervention des organismes Hlm dans les copropriétés en voie de fragilisation, en difficulté ou dégradées - Repères n°56

Ce cahier détaille l’outillage méthodologique opérationnel et financier à disposition des organismes Hlm pour intervenir dans les copropriétés, que ce soit dans le cadre de dispositifs classiques ou sous forme de retours d’expériences de dispositifs innovants. Il constitue par ailleurs un support d’analyse enjeux/risques en réponse aux demandes des collectivités locales.

Copropriété

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