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Lettre d'information
19 mai 2017

Actualités juridiques n°13 du 16 mai 2017

Lettre de la Direction des études juridiques et fiscales du 11 au 16 mai 2017

CUS

Collection des cahiers USH
5 juillet 2018

La gestion de logements locatifs en copropriété - Impact et stratégies - Signets n° 9

La nécessité de professionnaliser le métier de copropriétaire-bailleur est indispensable, tant l’univers de la copropriété s’immisce de plus en plus dans la sphère Hlm. Le cahier Signet n°9 réalisé à partir de la réflexion d’un groupe d’organismes volontaires a pour ambition d’exprimer les différents enjeux auxquels les bailleurs Hlm sont confrontés dans leur intervention en copropriétés mixtes.

Copropriété

Circulaires USH
27 septembre 2018

Circulaire USH n°71/18 - Cahier Signets n°9 "la gestion de logements locatifs en copropriété"

Ce cahier résulte de la synthèse des travaux conduits par l'Union sociale pour l'habitat dans le cadre de deux études, l'une portant sur la qualité du service rendu aux locataires Hlm en copropriété et l'autre portant sur l'évaluation de la performance du syndic.

Copropriété

Collection des cahiers USH
11 mai 2021

Vente Hlm : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies - Repères n° 61

L’objet du présent cahier est d’accompagner les organismes de logement social dans la définition et dans la mise en oeuvre opérationnelle de leur stratégie de vente. Il propose plusieurs éclairages et bonnes pratiques issus de l’analyse du cadre réglementaire mais également de l’expérience d’organismes Hlm. Il prend en compte les modifications apportées par le décret d’application n° 2019-1183 du 15 novembre 2019 relatif aux ventes de logements locatifs sociaux

Vente Hlm

Collection des cahiers USH
11 mai 2021

Vente Hlm : nouveaux outils - Repères n°61bis

Le cahier Repères 61bis « Nouveaux outils » a pour objectif de proposer des focus sur les aspects juridiques, financiers et opérationnels de la vente Hlm, en complément et en articulation avec cahier n°61. Il a donc essentiellement vocation à être utilisé comme un approfondissement sur les sujets qu’il présente, au moment de la définition de la stratégie ou ultérieurement en fonction des besoins du bailleur. Version mise à jour.

Vente Hlm

Rapports - Guides - Doc
20 janvier 2014

Préparer la mise en copropriétés d'un patrimoine: Etapes-clés et points de vigilance. Les Outils n° 5

Parmi les questions que suscite la vente Hlm, le passage de la gestion locative à la gestion en copropriété constitue à l'évidence l'une des interrogations majeure.

Accession sociale

Rapports - Guides - Doc
25 juin 2019

Les 30 propositions de procivis lab’ pour stopper la dégradation des copropriétés

PROCIVIS Lab’, le think tank du réseau PROCIVIS sur les politiques du logement fait 30 propositions concrètes, en vue de la contribution à l’élaboration des ordonnances qui devront être ratifiées avant la fin de l’année.

Copropriété

Circulaires USH
14 octobre 2021

Circulaire USH n°100/21 - Cahier Repères n°89 - Le métier de syndic solidaire au sein du secteur Hlm : quelles perspectives ?

Au cours de cette dernière décennie, le métier de syndic s’est renforcé au sein du Mouvement Hlm principalement en raison du développement des activités d’accession sociale et de vente de patrimoine locatif aux locataires.

Syndic

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