L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°17/18 - Collecte du RPLS 2018


Logement-foyer
Le Ministère a transmis aux organismes un courrier relatif à la collecte du RPLS 2018, pour vous indiquer que vous devez transmettre vos données avant le 1er mars 2018. Nous vous précisons dans cette circulaire quelques points relatifs à cette collecte.
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Circulaire USH n°93/17 - Dénombrement du parc de logements-foyers


Logement-foyer
Dans le cadre de l’extension du RPLS aux logements-foyers, le Ministère va transmettre aux organismes Hlm une enquête visant à calibrer le futur outil de collecte. Pour le bon déroulement de la prochaine collecte, il est indispensable de répondre à cette enquête.
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Circulaire USH n°07/18 - Extension du RPLS aux logements-foyers


Logement-foyer
La loi relative à la réforme du droit d’asile (29 juillet 2015) a introduit les logements-foyers dans le périmètre du RPLS. Pour mener à bien la future collecte, propriétaires et gestionnaires doivent s’associer dès maintenant pour identifier les logements-foyers en commun.
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Circulaire USH n°04/17 - Extension du RPLS aux logements-foyers et à l'hébergement d'insertion


Connaissance du parc
La loi relative à la réforme du droit d'asile de juillet 2015 introduit les logements-foyers et l'hébergement d'insertion dans le périmètre du RPLS. Des groupes de travail incluant des bailleurs sont chargés d'en examiner les aspects techniques.
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Circulaire USH n°95/16 - Résultats de l’observatoire des faits d’incivilité dans le parc Hlm – faits constatés en 2015


Sécurité
La participation des organismes à l’alimentation de cet observatoire continue de progresser, le taux de couverture du parc Hlm passant de 82 à 88 %.
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Circulaire USH n° 63/16 - Repères n°17 - Orientations d’attribution et convention d’équilibre territorial


Mixité sociale
Ce document s’attache plus particulièrement à rappeler les éléments clés de la méthode de l'étape du diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social.
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Circulaire USH n° 48/16 - Observatoire des faits d'incivilité dans l'habitat social


Sécurité
L'observatoire des faits d'incivilité dans l'habitat social permet au Mouvement Hlm de disposer de repères sur l'évolution des problèmes de tranquillité / sécurité dans les ensembles Hlm.
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Circulaire USH n°06/16 – Enquête sur l'occupation du parc au 1er janvier 2016


Géographie prioritaire
Décret en cours apportant un certain nombre de modifications à l'enquête OPS prévue pour 2016
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Circulaire USH n°71/15 - Conclusion de l’observatoire des faits d’incivilité dans le parc Hlm – Faits constatés en 2014


Sécurité
La participation des organismes à l’alimentation de cet observatoire est en nette augmentation, le taux de répondants passant de 60% à 82%.

Observatoire des faits d'incivilité


Sécurité
Vous trouvez ci-joint un questionnaire concernant les faits survenus en 2014 à retourner à notre prestataire Règle de Trois (adresse figurant dans la circulaire).