L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n°33/18 -Cahier repères n°48 - Relogement et renouvellement urbain


Renouvellement urbain
Les opérations de relogement dans le cadre du NPNRU s’inscrivent dans un contexte marqué par des évolutions législatives et règlementaires introduites par les différentes lois Ville, ALUR, et plus récemment Egalité et Citoyenneté.
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Circulaire USH n° 29/18 - Abattement TFPB en QPV


TFPB
Rappel de l'importance de renseigner l'outil tfpbquartiers.fr mis en ligne qui vous permet d’effectuer les consolidations nécessaires au reporting à tous les niveaux géographiques.
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Circulaire USH n°101/17 - Cahiers Repères n°37 "La tranquillité résidentielle et le partenariat de sécurité publique"


Sécurité
Les réflexions, travaux et études de l’Union sociale pour L’habitat ont débouché sur l’élaboration d’un Cahier Repères « La tranquillité résidentielle et le partenariat de sécurité publique » que nous avons le plaisir de mettre à votre disposition sur le Centre de Ressources.
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Circulaire USH n°95/17 - Cahier Repères n°40 "Les achats pour l'insertion et l'emploi"


Marchés publics
La réforme de la réglementation des marchés publics entrée en vigueur le 1er avril 2016 offre de nouvelles opportunités en encourageant et en sécurisant les clauses d’insertion dans les marchés. Ce Cahier Repères recense et explicite les différentes modalités de mise en œuvre.
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Circulaire USH n°88/17 - Journée professionnelle "Les enjeux de la tranquillité résidentielle et de sécurité dans l'habitat social"


Sécurité
Dans le champ de la tranquillité résidentielle et de la sécurité, l’union sociale pour l’habitat accompagne les bailleurs sociaux au travers de ses réflexions des travaux qu’elle conduit et les aide à définir leur position, leur rôle et leur stratégie.
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Circulaire USH n°61/17 - Eléments d’information techniques sur la loi Egalité et Citoyenneté


Mixité sociale
La loi Egalité et Citoyenneté précise que sur certains territoires, au moins 25% des attributions de logements hors QPV sont consacrées à des demandeurs du 1er quartile ou à des personnes relogées dans le cadre d’une opération de renouvellement urbain.
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Circulaire USH n° 73/17 - Abattement de la TFPB en QPV : instruction fiscale du 5 juillet 2017


TFPB
L'administration fiscale a mis à jour, le 5 juillet 2017, le bulletin officiel des impôts relatif à l'abattement de 30 % de TFPB applicables aux logements locatifs sociaux situés en QPV. Elle apporte des précisions sur l'obligation de signer une convention relative à l'utilisation de cet abattement.
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Circulaire USH n°55/17 - Cahier Repères n°33 "La vidéoprotection et la vidéosurveillance dans l'habitat social"


Sécurité
Ce document s’attache à aborder les différents aspects juridiques, techniques et humains auxquels sont confrontés les organismes désireux de mettre en œuvre un dispositif de vidéosurveillance.
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Circulaire USH n°50/17 - Densification des emprises foncières existantes : un nouveau gisement pour la production ?


Urbanisme
L’Union sociale pour l’habitat et la Caisse des Dépôts ont lancé une démarche de recherche-action pour analyser les stratégies et les pratiques des organismes Hlm en matière de densification de leurs propriétés foncières propres et préciser les marges de manœuvre réelles dont ils disposent.
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Circulaire USH n°26/17 - Outil de suivi du relogement RIME


Renouvellement urbain
Dans le cadre du NPNRU, la stratégie de relogement et les modalités d’accompagnement social devront être précisées dans la Convention Intercommunale d’Attributions (CIA), en cohérence avec les politiques intercommunales d’attribution pilotées par les EPCI.
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Circulaire USH n° 22/17 - Conduite des projets de renouvellement urbain : mise en place d’un réseau des chefs de projet


Renouvellement urbain
Votre organisme est impliqué dans le NPNRU, à travers un ou plusieurs projet(s) d’intérêt national et/ou projet(s) d’intérêt régional. Ce nouveau programme affiche un niveau d’ambition élevé mais va se mettre en oeuvre dans un cadre très contraint du point de vue financier.
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Circulaire USH n° 06/17 - Abattement de la TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
Cette circulaire alerte sur l'importance de renseigner l'outil TFPB mis à disposition par l'USH. Elle comporte en annexe l'analyse juridique de l'USH, suite à l’obligation de signer une convention d’utilisation de l’abattement avant le 31 mars 2017.
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Circulaire USH n° 02/17 - Manifeste Place à nos quartiers


Quartiers
Nos quartiers sont en grande difficulté. Ils ne peuvent rester dans l'ombre de la campagne présidentielle. Le Mouvement Hlm se mobilise. Portons ensemble un Manifeste !
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Circulaire USH n°95/16 - Résultats de l’observatoire des faits d’incivilité dans le parc Hlm – faits constatés en 2015


Sécurité
La participation des organismes à l’alimentation de cet observatoire continue de progresser, le taux de couverture du parc Hlm passant de 82 à 88 %.
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Circulaire USH n° 106/16 - Cahier Perspectives n° 2 "RSE et DSU au service de la stratégie d'entreprise"


RSE
Croisant les finalités de la responsabilité sociétale des entreprises et les modes de faire du développement social urbain, ce document montre comment ces deux approches professionnelles peuvent nourrir la stratégie d'entreprise.
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Circulaire USH n° 81/16 - Cahier Repères n°20 « Mobilité résidentielle : l’action des organismes Hlm »


Mobilité
La prise en compte des besoins de mobilité est une dimension essentielle de la qualité du service rendu aux locataires.