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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Ouvrages
1 avril 1978

Le mémento du Castor "comment construire"

Le mémento du Castor "comment construire"

Rénovation Réhabilitation
Revues Hlm
15 mars 2019

Actualités habitat n°1096 du 15 mars 2019

Le logement social, un enjeu européen Textes en discussion au Parlement L'énergie représente 8,5% du budget des ménages

Politique du logement & Mouvement Hlm
Circulaires USH
24 octobre 2017

Circulaire USH n° 92/17 - "Réforme du droit des contrats : analyse et conséquences sur les rapports locatifs et les rapports avec les accédants à la propriété"

L’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a été publiée au Journal officiel du 11 février 2016. Ce texte apporte une grande lisibilité au droit des contrats et améliore la sécurité des contractants.

Gestion locative
Collection des cahiers USH
1 octobre 1993

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1992-1993. Cahier n° 17

Ce cahier présente l'ensemble des textes parus entre le Congrès de Strasbourg en juin 1992 et celui de Lyon en juin 1993. La recherche est guidée par un index.

Accession sociale
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2018

L'année juridique et fiscale 2017

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.

Législation
Ouvrages
5 janvier 2015

Mission d'évaluation de la politique de vente de logements sociaux à leurs occupants et à d'autres personnes physiques

Diagnostic et recommandations pour favoriser la vente HLm publiés par le Conseil Général de L'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) le 18 décembre 2014.

Accession sociale

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (2)
  • Habitants & Politiques sociales (4)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (5)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (9)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (7)
  • Aménagement & Urbanisme (1)
  • Attribution de logement (1)
  • Construction & Architecture (1)
  • Copropriété (3)
  • Énergie & Environnement (4)
  • Financement du logement (3)
  • Habitants & Locataires (6)
  • Histoire du logement (1)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Management & Organisation (2)
  • Mouvement Hlm (2)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (1)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (7)
  • Vente Hlm (3)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (3)
  • Accession sociale (17)
  • Accompagnement social (1)
  • Aménagement du territoire (2)
  • Amiante (1)
  • APL (4)
  • Attributions (3)
  • Congrès Hlm (1)
  • Consommation d'énergie (2)
  • Demande de logement (1)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Droit au logement (2)
  • Europe (2)
  • Fiscalité du logement (7)
  • Foncier (4)
  • Gestion des déchets (2)
  • Gestion du patrimoine (5)
  • Gestion locative (11)
  • Gouvernance (2)
  • Habitat participatif (1)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (3)
  • Législation (17)
  • Logement des étudiants (1)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Logement intermédiaire (2)
  • Loi égalité et citoyenneté (1)
  • Loi ELAN (1)
  • Maitrise d'ouvrage (4)
  • Marché immobilier (1)
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