L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Contrat type mission(s) de coordination en matière de SPS. Cahier n° 36


Maitrise d'ouvrage
La loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et ses textes d'application, imposent aux maîtres d'ouvrage, dès que deux entreprises interviennent sur un chantier, la désignation d'un coordinateur de réalisation voire de conception pour la ou les mission(s) de SPS
Collection des cahiers USH

Améliorer la sécurité technique en logement locatif. Cahier n° 35


Sécurité
La loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et ses textes d'application, imposent aux maîtres d'ouvrage, dès que deux entreprises interviennent sur un chantier, la désignation d'un coordinateur de réalisation pour la ou les mission(s) de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
Collection des cahiers USH

Contrat type : entretien des extincteurs mobiles. Cahier n° 24


Sécurité incendie
Ce contrat type a pour objet la maintenance des extincteurs mobiles. Il présente le cahier des clauses particulières, le réglement des appels d'offres particuliers à ce type de produit, et l'acte d'engagement.
Collection des cahiers USH

Contrat type : entretien des espaces verts. Cahier n° 22


Cadre de vie
Ce contrat type d'entretien des espaces verts allie des exigences de résultats (pour le gazon par exemple) et des exigences de moyens (quantité d'engrais, nombre de tontes...), qui sont basées sur une rémunération à prix unitaire mais forfaitaire à l'année.
Collection des cahiers USH

TAG - Traitement anti-graffiti. Cahier n° 13


Gestion du patrimoine
Ce cahier présente deux études, qui apportent des éléments de réponse concrets aux gestionnaires, responsables de patrimoine immobilier, soucieux de leur image et de la qualité d'usage offerte à leurs habitants.