L'Union sociale pour l'habitat
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Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 410 du 19 au 25 janvier 2018


APL
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 55/15 - Echo Hlm n°4 - La baisse des aides à la personne : une impasse inacceptable


APL
Le quatrième numéro d’Echo Hlm, la lettre d’information du Mouvement Hlm à destination des élus et partenaires, est consacré à l’enjeu du logement abordable et à la nécessité d’augmenter et de redéployer une offre à bas loyers sur l’ensemble du territoire.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 411 du 26 janvier au 1er février 2018


Aides au logement
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1022 du 30 octobre 2015


APL
Projet de loi de finances 2016 et logement. Enquête sur les impayés et prévention des expulsions. Les échos du Pavillon du développement durable. Le chèque énergie, nouveau dispositif pour les ménages en précarité énergétique.
Ouvrages

Aides et financements de projets de logements


APL
Cet ouvrage analyse les conditions d’obtention et le fonctionnement des aides et financements relatifs au logement, en locatif privé, locatif social et accession à la propriété, d’un point de vue économique et juridique.
Circulaires USH

Circulaire USH n°77/17 - Réforme de la politique du logement - Position du Mouvement Hlm


APL
Position et propositions du Mouvement Hlm pour la politique du logement
Circulaires USH

Circulaire USH n°89/17 - APL - Article 52 du PLF


APL
Réaction du Mouvement Hlm au projet de loi de finances
Circulaires USH

Circulaire USH n°10/17 - Décrets publiés en 2016 concernant les aides personnelles au logement


APL
Circulaire du Délégué général relative à la concertation engagée par l'Union sur les difficultés rencontrées quant à l'application des décrets publiés en 2016 sur les APL.
Lettre d'information

Echo Hlm n°4 - " La baisse des aides à la personne : une impasse inacceptable" - juillet 2015


APL
L'Union sociale pour l'habitat édite une nouvelle lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1067 du 15 novembre 2017


APL
Adoption de l’article 52 du PLF et ses conséquences sur l’emploi et l’attractivité du secteur du bâtiment. Cap Hlm : la coopération des bailleurs, tremplin de l’emploi par l’insertion. Nouvelles conditions de validité de la signature électronique. Notre dossier sur le logement étudiant.
Circulaires USH

Circulaire USH n°02/16 - Quittancement APL - Janvier 2016


APL
Précisions sur la circulaire n° 102/15 : la CNAF ne prévoit pas de modifier son système informatique avant le mois de février, la date du 10 janvier 2016 sera respectée concernant la notification des APL.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1066 du 30 octobre 2017


APL
Le Mouvement Hlm reste mobilisé contre l’article 52 du PLF. Union européenne : l’accès au logement social relève du socle des droits sociaux. Accession sociale à la propriété : nos réponses à vos questions. Ce numéro comporte un hors-série dédié aux Trophées de l’Innovation.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 407 du 22 décembre 2017 au 4 janvier 2018


APL
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 76/15 - Projet de loi de finances 2016


APL
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de Finances pour 2016 qui a été rendu public il y quelques jours, l’USH sera appelée à exprimer le point de vue du Mouvement Hlm. Elle formulera des propositions d’amendements.
Rapports - Guides - Doc

Guide Réduction de loyer de solidarité (RLS)


RLS
La loi de finances pour 2018 a introduit l’application d’une réduction de loyer de solidarité (RLS) à compter du 1er février 2018 et a prévu, en parallèle, une baisse d’APL à peu près équivalente pour les ménages concernés. Cette mesure, qui permet de diminuer les dépenses d’APL pour l’État, se traduit par une perte de recette locative pour les bailleurs. Les réductions de dépenses d’APL sont fixées respectivement pour 2018, 2019 et 2020 à 800 M€, 800 M€ et 1,5 Md€. L’objectif de ce guide est de fournir un mode opératoire aux organismes.
Brèves et Articles

APL : le télescopage des baisses brouille la lisibilité pour le locataire


APL
La nouvelle réduction, à hauteur de 30 euros de l’aide au logement social que doivent compenser les bailleurs sera effective sur la quittance reçue le 30 juin prochain.