L'Union sociale pour l'habitat
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Revues Hlm

Actualités habitat n° 994 du 15 juillet 2014


Accession sociale
Réactions USH et Fédération des Coopératives d’Hlm aux annonces sur l’accession AG des Associations régionales et de la Caution mutuelle Crise du logement : Livre blanc de l’Aorif Installation du jury du Prix de la thèse sur l’habitat social Dossier sur l’habitat participatif
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1044 du 30 octobre 2016


OPH
Regard sur les impayés et la prévention des expulsions en 2014. Étude CGL : la vie en Hlm. Les lauréats du 2e appel à projets de la Fédération des OPH. Loi ALUR et copropriété : quoi de neuf en 2017 ?
Revues Hlm

Actualités habitat n° 976 du 30 septembre 2013


Loi ALUR
Le projet de loi ALUR voté en première lecture à l'Assemblée nationale Rôle du parc social et des attributions depuis l'origine Questions / Réponses sur la commission d'attribution des logements
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1040 du 30 août 2016


Aides au logement
Installation du Fonds national des aides à la pierre. Rapport : lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière en Corse. Loi TECV : individualisation des frais de chauffage. Quel est le tribunal compétent en cas de refus d’attribution ?
Collection des cahiers USH

Définir des orientations d'attributions : outils et méthodes. Cahier n° 41


Attributions
Quelle démarche mettre en place pour formaliser les politiques d'attribution aux différentes échelles territoriales ? Quels sont les indicateurs statistiques et qualitatifs utiles pour la définition des objectifs ? Comment communiquer en interne et en externe sur les objectifs poursuivis ?
Collection des cahiers USH

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1994-1995


Attributions
Ce cahier reprend depuis le Congrès de Rennes l'ensemble des articles juridiques parus dans "Actualités HLM" jusqu'au Congrès de Montpellier...
Collection des cahiers USH

Elaborer des procédures de gestion de la demande et des attributions de logements sociaux. Cahier d'Actualités Habitat n° 134


Attributions
Ce guide a pour objectif d'améliorer la gestion et la transparence des attributions de logements sociaux par l'élaboration de chartes et par l'inscription des demandes dans des fichiers locaux partagés de gestion.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1063 du 15 septembre 2017


Coût du logement
Politique de l’habitat : le logement dans l’œil du cyclone. Étude CDC : stabilité du prix de revient des logements sociaux depuis 2014. Radioscopie du logement social en Alsace. Cap Hlm : réintégrer tous les quartiers Hlm à la ville. Loi Égalité et Citoyenneté et commissions d’attribution.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 988 du 15 avril 2014 - Supplément Loi Alur


Loi ALUR
Commentaire juridique des principales dispositions de la loi ALUR intéressant les organismes Hlm
Revues Hlm

Actualités habitat n°1104 du 15 juillet 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
Promouvoir la maîtrise d'ouvrage sociale Politiques d’attribution et intercommunalités : l'émergence incertaine d'un pouvoir d'agglomération La Semaine pour la qualité de vie au travail 2019
Événements

Journée du Réseau des acteurs de l'habitat du 13 Février 2014 "Quoi de neuf, acteurs?"


Demande de logement
25ème journée d'échanges organisée autour de l'actualité très riche en ce début d'année 2014 avec la participation de Madame la Ministre de l'égalité des territoires et du logement.
Événements

L'Union sociale pour l'habitat au salon des maires 2014


Politique locale de l'habitat
Du 25 au 27 novembre 2014, dans le cadre du Salon des Maires, les Hlm ont proposé sur leur stand une série de mini-conférences pour appréhender au mieux la pertinence de leurs solutions et accompagner les élus locaux dans la définition et la mise en œuvre de leur politique du logement.
Événements

Mise en œuvre de la réforme de la demande et des attributions - Séminaire des 24 et 25 novembre 2016


Demande de logement
Le séminaire « Mise en œuvre de la réforme des attributions sur les territoires : les enjeux pour les organismes Hlm » organisé par l'Afpols en partenariat avec l'USH, pour accompagner les organismes dans la mise en œuvre de ces nouvelles dispositions législatives et réglementaires.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 969 du 30 mai 2013


Attributions
Attributions : Cécile Duflot présente la réforme CEE : dispositif transitoire Emplois d'avenir : un potentiel de 500 contrat en Ile-de-France Réseaux de chaleur : une boîte à outils pour plus de transparence La RSE dans le secteur Hlm : une dynamique bien engagée
Revues Hlm

Actualités habitat n° 978 du 30 octobre 2013


Congrès Hlm
Numéro spécial sur le Congrès Hlm de Lille. Pour tout connaître : les discours d'ouverture et de clôture des ministres et de Jean-Louis Dumont, les débats, les rencontres professionnelles, et ateliers du Pavillon du développement durable
Collection des cahiers USH

Recommandations sur l'application de la loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, concernant le refus d'attribution (art. L.441-2-2 du CCH). Cahier n° 59


Attributions
Le présent document qui vise à élaborer des premières recommandations en matière de motivation des refus n'est pas un guide, il n'apporte pas de prescriptions détaillées.