L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63


Accession sociale
Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.
Brèves et Articles

Surélévation : le social prend de la hauteur - Le Moniteur octobre 2019


Construction & Architecture
Depuis plusieurs années les bailleurs sociaux des grandes métropoles expérimentent la surélévation des bâtiments permettant de palier au manque de logement et à la hausse du coût du foncier, comme le souligne dans l'article, Thierry Asselin, directeur des politiques urbaines et sociales à l'USH. Cet article du Moniteur évoque les retours d'expériences comprenant les avantages mais aussi les contraintes techniques, humaines (nuisances sonores) et financières de ce type de travaux.
Collection des cahiers USH

Le plan stratégique de patrimoine - un outil renouvelé au service de la stratégie de l'organisme Hlm - Repères n°62


Performance & stratégie
Le présent cahier détaille une nouvelle approche pour l’établissement du Plan Stratégique de Patrimoine (PSP) afin de répondre à la diversité et à l’évolution des contextes : gouvernance, territoires traditionnels ou de développement, projets de renouvellement urbain, enjeux spécifiques comme le vieillissement, le choix de nouveaux produits, la politique environnementale.
Fiche thématique

La vente du patrimoine Hlm en bail réel solidaire (BRS)


Vente Hlm
Le modèle « OFS-BRS » permet de rendre les logements en accession durablement abordables en introduisant une dissociation pérenne du foncier et du bâti.
Brèves et Articles

Maîtriser le foncier ? Les pistes de réflexion explosives du député Lagleize


Foncier
Porte-parole Logement du MoDem à l'Assemblée nationale, le député de la Haute-Garonne Jean-Luc Lagleize a été missionné début avril par le Premier ministre pour formuler des propositions en matière de maîtrise du foncier dans les opérations de construction. Il propose d'interdire la vente aux enchères des terrains des collectivités, de numériser les documents administratifs liés à l'aménagement, et de "faire péter" la fiscalité sur les plus-values du foncier.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 478 du 5 au 11 juillet 2019


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Brèves et Articles

Connaitre la valeur foncière d'un bien immobilier


Marché immobilier
Ce site de la direction des Finances Publiques agrège les données recueillies auprès des notaires suite aux ventes de biens fonciers réalisées au cours des cinq dernières années. Il permet d'estimer rapidement la valeur foncière d'un bien.
Rapports - Guides - Doc

Bail Réel Solidaire : une nouvelle brochure pédagogique


Accession sociale
Afin de mieux faire connaître le dispositif « BRS » auprès des élus et des aménageurs, la Fédération des Coop’HLM a pris l’initiative d’éditer et de diffuser une plaquette pédagogique. Version mise à jour en mars 2019.
Rapports - Guides - Doc

Année juridique et fiscale 2018


Législation
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm
Circulaires USH

Circulaire USH n°08/19 - Les organismes Hlm créateurs de foncier - Cahier Repères n°53


Aménagement & Urbanisme
Cette étude « métier » porte sur les différents aspects de l’action foncière des organismes Hlm et leurs évolutions dans des contextes locaux différenciés et mouvants.
Revues Hlm

Actualités Habitat n° 1091 du 15 décembre 2018


Politique du logement & Mouvement Hlm
Les copropriétés sur le devant de la scène. Foncier solidaire : le "couteau suisse" des politiques sociales de l'habitat. Le SIEG et la loi ELAN.
Brèves et Articles

Logement social : « Un nouveau moyen d’abaisser considérablement le coût d’accès à la propriété »


Accession sociale
Norbert Fanchon préconise dans une tribune au « Monde » de coupler bail réel solidaire et organisme foncier solidaire pour faciliter l’accès au logement social.
Circulaires USH

Circulaire USH n°77/18 - Webconférence du Réseau des acteurs de l’habitat - Habitat social et foncier solidaire : quelles réalités ? quelles perspectives ?


Accession sociale
Cette webconférence interrogera la place des organismes de foncier solidaire et du bail réel solidaire dans le modèle Hlm. A partir de retours sur les premières expériences conduites, les intervenants exploreront le potentiel que le foncier solidaire représente pour l’habitat social.
Rapports - Guides - Doc

Logement et marchés du logement


Marché immobilier
L’INSEE édite un triple numéro de sa revue Économie et statistiques intitulé "Logement et marché du logement". Ce numéro spécial de plus de 250 pages illustre l'importance qu'occupe aujourd'hui le logement dans la société et des nombreuses questions qui se posent.