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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Lettre d'information
19 février 2018

Actualités juridiques n°5 du 19 février 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 6 au 19 février 2018

Législation
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2018

L'année juridique et fiscale 2017

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.

Législation
Lettre d'information
18 décembre 2015

Lettre d'information rapide de l'Union n°113 du 18 décembre 2015

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : projet de loi de finances 2016, méthodologie « CAP Hlm », représentation du Mouvement Hlm en régions, bilan de la mutualisation, position du Mouvement Hlm sur les obligations en matière d’individualisation des frais de chauffage...

USH
Lettre d'information
6 novembre 2017

Actualités juridiques n°20 du 23 octobre 2017

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 10 au 23 octobre 2017

Règles d'urbanisme
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Rapports - Guides - Doc
25 janvier 2023

Année juridique et fiscale 2022

Analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2022 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Revues Hlm
29 mars 2016

Actualités habitat n° 1031 du 30 mars 2016

La Région Île-de-France vote un dispositif « anti-ghettos ». Étude CDC : qui déménage en Hlm ? Le déploiement de la procédure IDEAL s’accélère. Marché des organismes : allotir ou marché global ?

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  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (1)
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  • Construction & Architecture (1)
  • Copropriété (2)
  • Énergie & Environnement (1)
  • Financement du logement (2)
  • Habitants & Locataires (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Politiques sociales (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (4)
  • Vente Hlm (1)

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  • Communication institutionnelle (1)
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  • Fiscalité du logement (4)
  • Foncier (8)
  • Gestion du patrimoine (2)
  • Gestion locative (4)
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