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Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Rapports - Guides - Doc
29 août 2017

L'année juridique et fiscale 2016

Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal

Accession sociale
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Collection des cahiers USH
30 novembre 2023

Recyclage des friches urbaines : retours d'expérience et bonnes pratiques - Repères n°124

Alors que se pose la question de la disponibilité foncière pour la production de logements sociaux à l'heure du ZAN, ce cahier Repères tire les enseignements des expériences des organismes Hlm déjà engagés dans le recyclage des friches urbaines.

Aménagement & Urbanisme
Circulaires USH
14 décembre 2023

Circulaire USH n°102/23 -Recyclage des friches urbaines : retours d'expérience et bonnes pratiques - Repères n°124

Alors que se pose la question de la disponibilité foncière pour la production de logements sociaux à l'heure du ZAN, ce cahier Repères tire les enseignements des expériences des organismes Hlm déjà engagés dans le recyclage des friches urbaines.

Aménagement & Urbanisme

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